ALV'HEOL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77557654900437

• Avenant à l'accord d'entreprise d'adaptation et de substitution (T02924060660)
  Début : 13/02/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALV'HEOL

• Accord d'entreprise relatif à l'organisation de la journée de solidarité (T02924060578)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALV'HEOL

• Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire (T02924060572)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALV'HEOL

• Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire (T02923008132)
  Début : 13/02/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALV'HEOL

• Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire (T02922006070)
  Début : 14/12/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALV'HEOL

• Un Accord d'entreprise du 12 janvier 2021 conclu dans le cadre de la négociation annuelle au sein des Mutuelles de Bretagne (T02921004563)
  Début : 12/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALV'HEOL

• Accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire (T02920002917)
  Début : 23/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALV'HEOL

• Accord relatif au fonctionnement du Comité social et économique CSE et de ses commissions (T02920002919)
  Début : 23/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement des IRP et aux conditions et modalités de vote électronique (T02919001134)
  Début : 30/11/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (T02919001096)
  Début : 17/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALV'HEOL

• UN AVENANT n°2 A L' ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (A02918004934)
  Début : 01/04/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A02918004903)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALV'HEOL

• UN ACCORD D'ENTREPRISE DU 14 DECEMBRE 2017 CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN DES MUTUELLES DE BRETAGNE (A02918004681)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée (T02925063050)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail (T02922006069)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2025
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• Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée (T02924060580)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée (T02923008134)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Un Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée (T02922006071)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise ALV'HEOL