QUADIENT INDUSTRIE FRANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 44073608000035

• AVENANT 1 A L’ACCORD INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE L’UES QUADIENT INDUSTRIE & TECHNOLOGIES (T09225071225)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise QUADIENT INDUSTRIE FRANCE

• Accord instituant un compte épargne temps pour l'UES QIT (T09223061746)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le télétravail UES Quadient Industrie et Technologies France (T09221028963)
  Début : 01/11/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2021 (T09221025202)
  Début : 21/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord NAO 2020 (T09220016756)
  Début : 19/02/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 de l'accord n°3 relatif au télétravail (T09220015819)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord n°3 relatif au télétravail (T09219014391)
  Début : 01/11/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au fonctionnement des négociations d’accords collectifs avec le CSEC et les DSC pour l’UES NISA/NTSA (T09219014392)
  Début : 10/10/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord de mise en place des CSEE et du CSEC pour l'UES NISA/NTSA (T09219010669)
  Début : 05/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord NAO 2019 (T09219008672)
  Début : 06/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE POUR L’ANNÉE 2024 UES QUADIENT INDUSTRIE & TECHNOLOGIES (T09224063751)
  Début : 28/02/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord portant sur les principes et l’encadrement des mesures relatives aux congés payés applicables aux mesures d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-19 pour l’UES Quadient Industrie et Quadient Technologies (T09220017273)
  Début : 01/04/2020 Fin : 31/05/2020
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• Accord relatif au fonctionnement des négociations d’accord collectifs (avec le CCE et les DS centraux) VF (T09218005040)
  Début : 03/10/2018 Fin : 30/09/2019
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