AGINODE FRANCE SASU

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 90184337500014

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ENTREPRISE AGINODE FRANCE (T00823060092)
  Début : 21/12/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AGINODE FRANCE SASU

• Accord collectif d’entreprise relatif à la prévoyance complémentaire au sein de Nexans Telecom Systems (T09223039076)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AGINODE FRANCE SASU

• Accord d'entreprise de substitution anticipée dit ''d'adaptation ''relatif au dialogue social et à l'exercice des mandats au sein de Nexans Telecom Systems (T09222031210)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AGINODE FRANCE SASU

• ACCORD D’ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ANTICIPEE DIT « D’ADAPTATION » PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU SEIN DE LA SOCIETE NEXANS TELECOM SYSTEMS POUR L’ANNEE 2022 (T09222030805)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AGINODE FRANCE SASU

• ACCORD D’ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ANTICIPÉE DIT « D’ADAPTATION » RELATIF AUX RISQUES PSYCHOSOCIAUX ET À L’AMÉLIORATION CONTINUE DE LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE NEXANS TELECOM SYSTEMS (T09221030034)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AGINODE FRANCE SASU

• ACCORD D’ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ANTICIPEE DIT « D’ADAPTATION » RELATIF A LA CONTRIBUTION PATRONALE AUX ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES ET A LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES DE NEXANS TELECOM SYSTEMS (T09221030044)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ANTICIPEE DIT D ADAPTATION FIXANT UN CADRE GENERAL AU SEIN DE NEXANS TELECOM SYSTEM (T09221030056)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AGINODE FRANCE SASU

• ACCORD D’ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ANTICIPÉE DIT « D’ADAPTATION » RELATIF À LA PRÉVOYANCE COMPLÉMENTAIRE GROS RISQUES, PETITS RISQUES ET OCIRP AU SEIN DE NEXANS TELECOM SYSTEMS (T09221029824)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AGINODE FRANCE SASU

• ACCORD D’ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ANTICIPEE DIT « D’ADAPTATION » RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE NEXANS TELECOM SYSTEMS (T09221029826)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d’entreprise de substitution anticipée dit « d’adaptation » relatif à la poursuite du Télétravail au sein de Nexans Telecom Systems (T09221029662)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d’entreprise de substitution anticipée dit « d’adaptation » relatif aux blocs de négociation au sein de Nexans Telecom Systems (T09221029664)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AGINODE FRANCE SASU

• ACCORD D’ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ANTICIPEE DIT « D’ADAPTATION » RELATIF A LA PREVENTION DE LA PENIBILITE AU SEIN DE NEXANS TELECOM SYSTEMS (T09221029667)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D’ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ANTICIPEE DIT « D’ADAPTATION » RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN NEXANS TELECOM SYSTEMS (T09221029668)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d entreprise de substitution anticipée dit « d’adaptation » de Nexans Telecom Systems relatif aux informations/consultations récurrentes du CSE (T09221029670)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D’ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ANTICIPÉE DIT « D’ADAPTATION » RELATIF À LA GESTION DE L’EMPLOI ET DE COMPÉTENCES AU SEIN DE NEXANS TELECOM SYSTEMS (T09221029673)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (T00824060383)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PREVENTION DE LA PENIBILITE AU SEIN DE LA SOCIETE AGINODE FRANCE SASU (T00824060384)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
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• ACCORD PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL D’AGINODE FRANCE SASU ANNEE 2025 (T00825060414)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'UTILISATION DU SOLDE EXCEDENTAIRE DU FONDS DE SOLIDARITE FACE A L'ACTIVITE PARTIELLE AU SEIN DE LA SOCIETE AGINODE FRANCE SASU (T00824060350)
  Début : 14/10/2024 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR 2024 (T00824060125)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• AVENANT 2023 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ANTICIPEE DIT « D’ADAPTATION » RELATIF A LA PREVENTION DE LA PENIBILITE AU SEIN DE NEXANS TELECOM SYSTEMS DU 22 JUILLET 2021 (T09223043122)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Avenant 2023 à l’accord d’entreprise de substitution anticipée dit « d’adaptation » relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de Nexans Telecom Systems du 22 juillet 2021 (T09223042796)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ANTICIPEE DIT « D’ADAPTATION » RELATIF A LA PREVENTION DE LA PENIBILITE AU SEIN DE NEXANS TELECOM SYSTEMS DU 22 JUILLET 2021 (T09222033862)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise AGINODE FRANCE SASU

• Avenant à l’accord d’entreprise de substitution anticipée dit « d’adaptation » relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de Nexans Telecom Systems du 22 juillet 2021 (T09222033863)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise AGINODE FRANCE SASU