Accords d'entreprise : Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (149 accords)

ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PARTICIPA

Accord d'entreprise ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PARTICIPA 10/09/2018
Accord portant sur la mise en place d'un CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PARTICIPA 10/09/2018
Accord d'entreprise relatif aux conditions et modalités de vote électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PARTICIPA 03/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PARTICIPATIVE

Accord d'entreprise ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PARTICIPATIVE 03/01/2018
Accord d'entreprise portant sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail suite aux négociations annuelles engagées pour l'année 2018
ACCORD

ACOME Scop SA à capital variable

Accord d'entreprise ACOME Scop SA à capital variable 17/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES ENGAGEES POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ACOME Scop SA à capital variable 17/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DE METHODE
ACCORD

AUXEL

Accord d'entreprise AUXEL 10/12/2018
Accord sur le travail de nuit dans l'entreprise Auxel
ACCORD

AVO CARBON FRANCE

Accord d'entreprise AVO CARBON FRANCE 09/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE SALARIALE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AVO CARBON FRANCE 24/01/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE au sein d'Avocarbon france
ACCORD

Accord d'entreprise AVO CARBON FRANCE 15/01/2020
Règlement intérieur avenant du 15 janvier 2020
AVENANT

AXON CABLE

Accord d'entreprise AXON CABLE 28/05/2018
UN ACCORD EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD

CABLERIES LAPP

Accord d'entreprise CABLERIES LAPP 19/06/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION SALARIALE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CABLERIES LAPP 29/06/2020
PROTOCOLE D'ACCORD CLOTURANT LES NAO 2020
ACCORD

CABLERIES LAPP SARL

Accord d'entreprise CABLERIES LAPP SARL 27/03/2019
Accord Prime exceptionnelle Pouvoir d'Achat
ACCORD

CABLES FOR GLOBAL PERFORMANCE

Accord d'entreprise CABLES FOR GLOBAL PERFORMANCE 18/12/2018
Accord d'entreprise à durée indéterminée relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CABLES FOR GLOBAL PERFORMANCE 20/09/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CABLES FOR GLOBAL PERFORMANCE 10/04/2020
ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DES CONGES PAYES
ACCORD

CASEM 19

Accord d'entreprise CASEM 19 27/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CASEM 19 16/05/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

CFCA

Accord d'entreprise CFCA 18/03/2019
Accord d'entreprise Prime exceptionnelle Loi MACRON
ACCORD

CFCA SAS

Accord d'entreprise CFCA SAS 03/04/2019
Accord d'entreprise sur les négociations annuelles obligatoires
ACCORD

CIRMA ENTREPRISE SA

Accord d'entreprise CIRMA ENTREPRISE SA 15/06/2018
accord d'entreprise relatif à l'indemnité de départ à la retraite
ACCORD

Accord d'entreprise CIRMA ENTREPRISE SA 18/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU C.S.E.
ACCORD

Accord d'entreprise CIRMA ENTREPRISE SA 20/12/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

DRAKA FILECA

Accord d'entreprise DRAKA FILECA 15/12/2017
UN ACCORD PORTANT SUR LE DROIT ET LE DEVOIR DE DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise DRAKA FILECA 16/04/2018
ACCORD PORTANT NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DRAKA FILECA 08/03/2019
ACCORD PORTANT PRIME EXCEPTIONNELLE POUR 2019 AU TITRE DE LA LOI N° 2018-1213 DU 24 DECEMBRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DRAKA FILECA 21/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise DRAKA FILECA 04/02/2019
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA CREATION D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise DRAKA FILECA 14/03/2019
ACCORD FILECA PORTANT NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DRAKA FILECA 27/04/2020
ACCORD PORTANT NEGOCIATION SALARIALE ANNUELLE POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DRAKA FILECA 16/04/2020
ACCORD PORTANT PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LE POUVOIR D'ACHAT 2020
ACCORD

LAPP-MULLER

Accord d'entreprise LAPP-MULLER 10/10/2019
Aménagement du temps de travail
ACCORD

LATELEC

Accord d'entreprise LATELEC 05/12/2017
UN ACCORD SUR LES ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise LATELEC 05/12/2017
UN ACCORD SUR LES EQUIPES DE SUPPLEANCES
ACCORD

Accord d'entreprise LATELEC 31/01/2018
ACCORD SUR LA PRIME DE CHANTIER
ACCORD

Accord d'entreprise LATELEC 31/01/2018
ACCORD SUR LA PRIME DE SALISSURE
ACCORD

Accord d'entreprise LATELEC 01/03/2018
ACCORD SUR LA REPRATITION DES ACTIONS ATTRIBUEES GRATUITEMENT AU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise LATELEC 19/03/2018
Accord sur les rémunérations, temps de travail et partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise LATELEC 19/03/2018
Accord sur les congés supplémentaires liés à l'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise LATELEC 19/03/2018
Accord sur les modalités de calcul de la prime d'ancienneté du personnel non cadre
ACCORD

Accord d'entreprise LATELEC 12/04/2018
Accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise LATELEC 12/04/2018
Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise LATELEC 27/08/2018
Accord sur le dialogue social et la mise en place d'un CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LATELEC 03/10/2018
Accord sur la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise LATELEC 17/04/2019
Accord sur le travail à domicile
ACCORD

Accord d'entreprise LATELEC 17/04/2019
Accord sur les congés supplémentaires liés à l'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise LATELEC 17/04/2019
Accord sur les congés supplémentaire du personnel senior
ACCORD

Accord d'entreprise LATELEC 17/04/2019
Accord sur les jours de congé supplémentaires du personnel handicapé
ACCORD

Accord d'entreprise LATELEC 17/04/2019
Accord sur la prime d'ancienneté du personnel non cadre
ACCORD

Accord d'entreprise LATELEC 17/04/2019
Annexe à l'accord sur les astreintes
AVENANT

Accord d'entreprise LATELEC 17/04/2019
Accord sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise LATELEC 25/02/2020
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU DIALOGUE SOCIAL : TEMPS DEDIE A LA COMMUNICATION SYNDICALE
ACCORD

Latelec

Accord d'entreprise Latelec 17/04/2019
Accord sur les rémunérations, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

MERSEN FRANCE ANGERS SAS

Accord d'entreprise MERSEN FRANCE ANGERS SAS 14/03/2019
REGLES DE FRACTIONNEMENT DES CONGES PAYES
ACCORD

NEXANS FRANCE

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 18/12/2017
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 21/12/2017
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE DE MAINTENANCE
AVENANT

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 17/01/2018
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 25/01/2018
Protocole d'accord sur la mise en place et la rémunération d'équipes de fin de semaine de l'établissement de DRAVEIL de la société NEXANS France
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 25/01/2018
Avenant à l'accord d'établissement du 1er janvier 2001 relatif à l'aménagement du temps de travail de l'établissement de DRAVEIL de la société NEXANS France.
AVENANT

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 09/02/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA PRIME DE PROGRES
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 07/12/2017
AVENANT DE L'ACCORD DU 18 MARS 2004 RELATIF A L'ORGANISATION, A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE FUMAY DE LA SOCIETE NEXANS FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 09/03/2018
Protocole d'accord sur la mise en place et la rémunération d'équipes de fin de semaine de l'établissement de DRAVEIL de la société NEXANS France
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 06/04/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA PRIME DE PROGRES ET LA PRIME DE SECURITE
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 21/02/2018
Avenant a l'accord d'établissement relatif a la mise en place d'une equipe de suppleance
AVENANT

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 13/02/2018
Accord d'etablissement portant sur la journée de solidarite 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 13/02/2018
Avenant n°2 a l'accord d'etablissement portant sur la mise en place d'une prime de securite
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 27/03/2018
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE DE MAINTENANCE
AVENANT

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 06/04/2018
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL ET A LA MISE EN PLACE D'UNE MARCHE HORAIRE 3 X8 SD
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 27/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX RISQUES PSYCHOSOCIAUX ET A L'AMELIORATION CONTINUE DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 06/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION ET LA REDUCTION DES MANDATS DES MEMBRES DES COMITES D'ETABLISSEMENT, DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DES CHSCT EN VUE DE LA MISE EN PLACE DES COMI
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 27/04/2018
Accord d'entreprise relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 27/04/2018
Risques Psychosociaux et Amélioration continue de la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 27/04/2018
Prévention de la Pénibilité au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 13/06/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 07/09/2018
Avenant à l'accord d'établissement du 9 février 2018 portant sur la prime de progrès
AVENANT

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 11/10/2018
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique Central et des Comités Sociaux et Economiques d’Etablissement
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 11/10/2018
Accord collectif d'entreprise Nexans France relatif aux informations / consultations récurrentes du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 11/10/2018
Accord collectif d'entreprise Nexans France relatif aux blocs de négociations
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 02/07/2018
ACCORD RELATIF AUX HORAIRES INDIVIDUALISES OU DITS HORAIRES VARIABLES
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 15/11/2018
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la prorogation et la réduction des mandats des membres des Comités d'Etablissement, des Délégués du Personnel et des membres des CHSCT en
AVENANT

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 11/01/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 15/01/2019
Accord d'établissement portant sur la journée de solidarité 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 30/01/2019
Protocole d'accord sur la mise en place et la rémunération d'équipes de fin de semaine de l'établissement de DRAVEIL de la société NEXANS France
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 26/02/2019
Avenant à l'accord d'établissement du 1er janvier 2001 relatif à l'aménagement du temps de travail de l'établissement de DRAVEIL de la société NEXANS France
AVENANT

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 18/03/2019
Accord d'établissement portant sur la prime de progrès
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 23/11/2018
Un accord collectif d'établissement sur l'aménagement du teps de travail - Année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 30/04/2019
UN AVENANT A L'ACCORD DU 26/05/11 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PROGRES
AVENANT

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 27/02/2019
Un accord d'établissement relatif à la prime de progrès au sein de nexans france - établissement de Bohain
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 29/03/2019
ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 27/06/2019
• L’accord d’entreprise relatif au maintien des cotisations au régime de Retraite Complémentaire des salariés concernés par le Plan de Sauvegarde de l’Emploi
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 27/06/2019
Accord sur la mise en place et la rémunération d'équipes de fin de semaine de l'établissement de DRAVEIL de la société NEXANS France
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 30/09/2019
Accord collectif d'établissement relatif à l'aménagement du travail de week-end -année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 19/12/2019
Protocole d'accord sur la mise en place et la remuneration d'equipes de fin de semaine de l'etablissement de DRAVEIL de la societe NEXANS France
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 19/12/2019
Avenant à l'accord d'établissement du 1er janvie 2001 relatif à l'aménagement du temps de travail de l'établissement de DRAVEIL de la société NEXANS France
AVENANT

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 21/01/2020
ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA POLITIQUE SALARIALE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ NEXANS FRANCE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 21/01/2020
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat au sein de la société NEXANS FRANCE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 18/12/2019
Un accord collectif d'établissement sur l'aménagement du temps de travail - ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 13/02/2020
accord établissement portant sur la journée de solidarité 2020
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 04/02/2020
UN ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 28/01/2020
Un accord d'établissement relatif à la prime de progrés au sein de l'établissement de NEXANS
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 04/03/2020
ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA PRIME DE PROGRES
ACCORD

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 29/01/2020
UN AVENANT A L'ACCORD DU 30/04/19 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PROGRES
AVENANT

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 25/02/2020
Avenant à l'Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
AVENANT

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 25/06/2020
UN AVENANT A L'ACCORD DU 26/05/11 RELATIF A LA PRIME DE PROGRES
AVENANT

Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 07/07/2020
Avenant à l'Accord d'entreprise relatif à la solidarité face à l'activité partielle du 10 Avril 2020
AVENANT

OMERIN DIVISION POLYCABLE

Accord d'entreprise OMERIN DIVISION POLYCABLE 08/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DES CONGÉS PAYES
ACCORD

OMERIN SAS

Accord d'entreprise OMERIN SAS 19/01/2018
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail pour l'établissement d'Ambert
ACCORD

Accord d'entreprise OMERIN SAS 27/11/2018
Accord collectif sur l'égalité professionnelle Femmes - Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise OMERIN SAS 09/09/2019
ACCORD COLLECTIF SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE FEMMES - HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise OMERIN SAS 17/09/2019
NEGOCIATION ANNUELLE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OMERIN SAS 08/04/2020
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise OMERIN SAS 07/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DES CONGES PAYES
ACCORD

PREFORMED LINE PRODUCTS

Accord d'entreprise PREFORMED LINE PRODUCTS 13/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ENTREPRISE P.L.P
ACCORD

PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE

Accord d'entreprise PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE 25/10/2017
accord d'étabblissement de Gron sur le travail en 5x8
ACCORD

Accord d'entreprise PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE 16/05/2019
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise PRYSMIAN CABLES ET SYSTEMES FRANCE 08/07/2019
ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LA MIS EN PLACE DES EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

SILEC CABLE

Accord d'entreprise SILEC CABLE 04/12/2017
Un accord de participation - Années 2018-2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise SILEC CABLE 04/12/2017
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SILEC CABLE 13/02/2018
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SILEC CABLE 13/02/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SILEC CABLE 13/02/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise SILEC CABLE 16/07/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle femmes - hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SILEC CABLE 16/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE 2019 PORTANT SUR LA REPRESENTATION DU PERSONNEL ET LE DROIT SYNDICAL AU SEIN DE LA SOCIETE SILEC FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SILEC CABLE 16/07/2019
Accord relatif au vote électronique en vue de l'élection du CSE entreprise SILEC 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SILEC CABLE 02/12/2019
AVENANT ACCORD 17 DECEMBRE 2015 PORTANT MISE EN PLACE PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SILEC CABLE 02/12/2019
AVENANT ACCORD FRAIS DE SANTE DU 17 DECEMBRE 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SILEC CABLE 03/03/2020
ACCORD PORTANT NEGOCIATION SALARIALE POUR 2020 ET 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SILEC CABLE 20/05/2020
Accord d'entreprise SILEC portant modification de la période de congés payés pour 2020-2021
ACCORD

Accord d'entreprise SILEC CABLE 20/05/2020
ACCORD PORTANT MODIFICATION DE LA PERIODE DE CONGES PAYES 2020 2021 HAUTE TENSION
ACCORD

SOCIETE ACOME

Accord d'entreprise SOCIETE ACOME 21/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUITE AUX NAO DE 2019
ACCORD

THERMOCOAX

Accord d'entreprise THERMOCOAX 05/03/2019
ACCORD PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise THERMOCOAX 05/03/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise THERMOCOAX 25/07/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME COFREND II
ACCORD

Accord d'entreprise THERMOCOAX 16/07/2020
ACCORD PORTANT SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

TRESSE METALLIQUE J. FORISSIER

Accord d'entreprise TRESSE METALLIQUE J. FORISSIER 24/04/2018
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TRESSE METALLIQUE J. FORISSIER 28/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, L'EGALITE PROFESSIONNNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TRESSE METALLIQUE J. FORISSIER 28/03/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise TRESSE METALLIQUE J. FORISSIER 22/07/2019
ACCORD PORTANT SUR MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TRESSE METALLIQUE J. FORISSIER 22/07/2019
ACCORD SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MENBRES DU CSE
ACCORD

VON ROLL FRANCE SA

Accord d'entreprise VON ROLL FRANCE SA 01/02/2018
Accord salarial 2018 VON ROLL FRANCE SA
ACCORD

Accord d'entreprise VON ROLL FRANCE SA 08/11/2018
Accord sur la prorogation des mandats des élus de la délégation unique du personnel de l'établissement fils de bobinage - société Von Roll France
ACCORD

Accord d'entreprise VON ROLL FRANCE SA 14/11/2018
Accord congés 2019 von roll France- Etablissement Fils de bobinage
ACCORD

Accord d'entreprise VON ROLL FRANCE SA 08/11/2018
Accord sur la prorogation des mandats des élus de la délégation unique du personnel de l'établissement fils de bobinage - société Von Roll France
ACCORD

Accord d'entreprise VON ROLL FRANCE SA 14/11/2018
Accord congés 2019 von roll France- Etablissement Fils de bobinage
ACCORD

Accord d'entreprise VON ROLL FRANCE SA 02/04/2020
ACCORD SUR LA FERMETURE COMPLETE DU SITE DE MEYZIEU SEMAINE 16
ACCORD

VON ROLL FRANCE SA - Etablissement fils de bobinage

Accord d'entreprise VON ROLL FRANCE SA - Etablissement fils de bobinage 15/05/2019
Avenant du 15 mai 2019 à l'accord sur la réduction et l'aménagement du temps de travail du 14 décembre 1999
AVENANT

VON ROLL FRANCE SA Etablissement Fils de Bobinage

Accord d'entreprise VON ROLL FRANCE SA Etablissement Fils de Bobinage 23/11/2017
Congés 2018 VR-F-Fils de Bobinage
ACCORD