Accords d'entreprise : Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques

Accord d'entreprise ACOME 15/02/2021
Accord d'Entreprise portant sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail, suite aux Négociations Annuelles Obligatoires engagées pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ACOME 15/02/2021
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DE METHODE
AVENANT

Accord d'entreprise ACOME 03/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL, LA PREVENTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX ET LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ACOME 08/10/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ACOME 15/10/2021
ACCORD DENTREPRISE PORTANT SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ACOME 28/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUITE AUX NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES ANNUELLES ENGAGEES POUR L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ACOME 14/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, LA LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS ET L'INSERTION ET LE MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES PERSONNES HANDICAPEES, SUITE AUX NAO ENGAGEES POUR 2021, 2022, 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ACOME 29/08/2022
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise portant sur la mise en place du comité social et économique
AVENANT

Accord d'entreprise ACOME 30/08/2022
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise portant sur la mise en place du comité social et économique
AVENANT

Accord d'entreprise ACOME 16/09/2022
Avenant à l'accord d'entreprise sur la gestion des emplois et des parcours professionnels
AVENANT

Accord d'entreprise ACOME 27/09/2022
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise portant sur la mise en place du comité social et économique
AVENANT

Accord d'entreprise ACOME 22/12/2022
Avenant n°2 à l'accord collectif à durée indéterminée du 15/09/2014 instituant un régime obligatoire de remboursement de frais médicaux
AVENANT

Accord d'entreprise ACOME 10/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES ENGAGEES POUR L'ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ACOME 11/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise ACOME 22/12/2022
Avenant n°1 à l'accord collectif à durée indéterminée du 15/09/2014 instituant un régime de garanties collectives obligatoires "
AVENANT

Accord d'entreprise ACOME 23/01/2024
ACCORD MODIFIE RELATIF AU TRAVAIL EN HORAIRE 2X12 LE WEEK END
ACCORD

Accord d'entreprise ACOME 26/02/2024
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES ENGAGEES POUR L'ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PARTICIPA 10/09/2018
Accord portant sur la mise en place d'un CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PARTICIPA 10/09/2018
Accord d'entreprise relatif aux conditions et modalités de vote électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PARTICIPA 03/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PARTICIPATIVE 03/01/2018
Accord d'entreprise portant sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail suite aux négociations annuelles engagées pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ACOME Scop SA à capital variable 17/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES ENGAGEES POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ACOME Scop SA à capital variable 17/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise AGINODE FRANCE SASU 20/11/2023
AVENANT N°2 A L’ACCORD DU 19 DECEMBRE 2022 ET SON AVENANT DU 12 JUIN 2023 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI (ARME)
AVENANT

Accord d'entreprise AGINODE FRANCE SASU 18/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ENTREPRISE AGINODE FRANCE
ACCORD