Accords d'entreprise : Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques

Accord d'entreprise ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PARTICIPA 10/09/2018
Accord portant sur la mise en place d'un CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PARTICIPA 10/09/2018
Accord d'entreprise relatif aux conditions et modalités de vote électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PARTICIPA 03/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PARTICIPATIVE 03/01/2018
Accord d'entreprise portant sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail suite aux négociations annuelles engagées pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AGINODE FRANCE SASU 20/11/2023
AVENANT N°2 A L’ACCORD DU 19 DECEMBRE 2022 ET SON AVENANT DU 12 JUIN 2023 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI (ARME)
AVENANT

Accord d'entreprise AGINODE FRANCE SASU 18/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ENTREPRISE AGINODE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise AGINODE FRANCE SASU 08/01/2024
ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AGINODE FRANCE SASU 19/02/2024
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AGINODE FRANCE SASU 02/04/2024
ACCORD RELATIF A LA TRANSPOSITION DES DISPOSITIONS RENVOYANT A L'ANCIENNE GRILLE DE CLASSIFICATION DE LA BRANCHE DE LA METALLURGIE
ACCORD

Accord d'entreprise AGINODE FRANCE SASU 07/05/2024
AVENANT 2024 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ANTICIPEE DIT "D'ADAPTATION" RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE NEXANS TELECOM SYSTEMS DU 22 JUILLET 2021 ET DE SON AVENANT DU 22 DECEMBRE 2022
AVENANT

Accord d'entreprise AGINODE FRANCE SASU 07/05/2024
AVENANT 2024 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ANTICIPEE DIT "D'ADAPTATION" RELATIF A LA PREVENTION DE LA PENIBILITE AU SEIN DE NEXANS TELECOM SYSTEMS DU 22 JUILLET 2021 ET DE SON AVENANT DU 22 DECEMBRE 2022
AVENANT

Accord d'entreprise AGINODE FRANCE SASU 28/05/2024
AVENANT N°3 A L’ACCORD DU 19 DECEMBRE 2022 ET SES AVENANTS DU 12 JUIN 2023 ET DU 20 NOVEMBRE 2023 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI (ARME)
AVENANT

Accord d'entreprise AGINODE FRANCE SASU 14/10/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'UTILISATION DU SOLDE EXCEDENTAIRE DU FONDS DE SOLIDARITE FACE A L'ACTIVITE PARTIELLE AU SEIN DE LA SOCIETE AGINODE FRANCE SASU
ACCORD

Accord d'entreprise AGINODE FRANCE SASU 26/11/2024
AVENANT N° 4 A L’ACCORD DU 19 DECEMBRE 2022 ET SES AVENANTS DU 12 JUIN 2023, DU 20 NOVEMBRE 2023 ET DU 28 MAI 2024 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI (ARME)
AVENANT

Accord d'entreprise AGINODE FRANCE SASU 12/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AGINODE FRANCE SASU 12/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PREVENTION DE LA PENIBILITE AU SEIN DE LA SOCIETE AGINODE FRANCE SASU
ACCORD

Accord d'entreprise AGINODE FRANCE SASU 17/01/2025
ACCORD PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL D’AGINODE FRANCE SASU ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AGINODE FRANCE SASU 05/03/2025
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AGINODE FRANCE SASU 16/06/2025
AVENANT N°5 A L'ACCORD DU 19 DECEMBRE 2022 ET SES AVENANTS DU 12 JUIN 2023, DU 20 NOVEMBRE 2023, DU 28 MAI 2024 ET DU 26 NOVEMBRE 2024 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI (ARME)
AVENANT

Accord d'entreprise AGINODE FRANCE SASU 16/12/2025
ACCORD DU 16 DECEMBRE 2025 PORTANT SUR LE DISPOSITIF DE L'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE - REBOND (APLD-R)
ACCORD

Accord d'entreprise AGINODE FRANCE SASU 12/01/2026
ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL D'AGINODE FRANCE SASU ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise AGINODE FRANCE SASU 11/02/2026
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise AUXEL 10/12/2018
Accord sur le travail de nuit dans l'entreprise Auxel
ACCORD

Accord d'entreprise AVO CARBON FRANCE 09/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE SALARIALE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AVO CARBON FRANCE 24/01/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE au sein d'Avocarbon france
ACCORD