NOVACYL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 53321377300054

• Accord sur l'organisation et le temps de travail des équipes postées de production sur l'établissement de Saint Fons de la société Novacyl (T06925070845)
  Début : 01/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOVACYL

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 SUR LES SALAIRES, EFFECTIFS, DUREE ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T06925067315)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOVACYL

• Négociation annuelle obligatoire 2024 sur les salaires effectifs, durée et organisation du temps de travail (T06924063390)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOVACYL

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 SUR LES SALAIRES, EFFECTIFS, DUREE ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T06923025707)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOVACYL

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 SUR LES SALAIRES, EFFECTIFS, DUREE ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T06922019997)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOVACYL

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 SUR LES SALAIRES, EFFECTIFS, DUREE ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T06921015245)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOVACYL

• Accord sur le régime d'astreinte (T06921014421)
  Début : 01/02/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur la mise en place du dispositif de don de congés payés dans le cadre de l'Entreprise des Possibles (T06920011292)
  Début : 10/06/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOVACYL

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 SUR LES SALAIRES, EFFECTIFS, DUREE ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T06920010896)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOVACYL

• Accord de création du Comité Social et Economique (T06918003761)
  Début : 28/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOVACYL

• Accord relatif aux attributions et fonctionnement du CSE (T06918003762)
  Début : 28/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOVACYL

• Accord portant sur le don de jours de repos (T06918003756)
  Début : 28/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOVACYL

• Avenant à l'accord sur le régime d'astreinte (T06918003757)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOVACYL

• Accord du 15 novembre 2019 sur le développement des compétences et évolutions professionnelles NOVACYL (T06919009057)
  Début : 15/11/2019 Fin : 14/11/2023
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• Protocole d'Accord Préélectoral (T06922023710)
  Début : 30/11/2022 Fin : 31/01/2023
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• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T06919005355)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T06919005356)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• NAO 2018 (T06918003307)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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