NOVATECH TECHNOLOGIES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 44452761800029

• Avenant à l'accord collectif du temps de travail signé le 29 février 2016 et de son avenant du 22 décembre 2017 (T02923008540)
  Début : 01/06/2023 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT A LL'ACCORD COLLECTIF SUR LE TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 29/02/2016 (A02918004700)
  Début : 19/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA PERIODE D'ACQUISITION DES CONGES PAYES (A02918004701)
  Début : 19/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord période de fermeture (T02925062132)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord d'ent relatif à la conciliation de la vie personnelle et de la vie professionnelle, à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, aux mesures de lutte contre les discriminations et à l'emploi des tlleurs handicapés qlté vie au travail (T02921005480)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2025
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• Accord collectif relatif à la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T02923008537)
  Début : 01/06/2023 Fin : 31/05/2024
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• Accord collectif relatif à la mise en place d'une prime d'assiduité (T02923008538)
  Début : 01/05/2023 Fin : 30/04/2024
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• Un Accord collectif d'entreprise sur les périodes de fermeture de l'entreprise en 2023 et sur la prise de la journée de solidarité (T02923007940)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord collectif d'entreprise sur la prorogation des mandats du CSE (T02923007952)
  Début : 05/02/2023 Fin : 20/06/2023
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• Accord collectif relatif à la mise en place d’une prime d’assiduité (T02922006574)
  Début : 01/05/2022 Fin : 30/04/2023
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• Accord collectif NAO 2022 (T02922006565)
  Début : 01/05/2022 Fin : 30/04/2023
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• Accord collectif d'entreprise sur la prise de la journée de solidarité et sur les périodes de fermeture de l'entreprise en 2022 (T02922005923)
  Début : 01/01/2022 Fin : 21/12/2022
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• Accord collectif NAO 2021 (T02921005483)
  Début : 01/09/2021 Fin : 30/08/2022
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• Un Accord d'entreprise sur les périodes de fermeture de l'entreprise en 2021 pour congés payés (T02920004251)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Un Accord collectif relatif à la NAO sur la rémunération, le temps de travail et la partage de la valeur ajoutée (T02920004165)
  Début : 01/12/2010 Fin : 31/12/2021
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• Un Accord collectif d'entreprise sur les périodes de fermeture de l'entreprise en 2020 pour congés payés (T02920002720)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• conciliation de la vie personnelle et de la vie professionnelle, à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, aux mesures de lutte contre les discriminations et à l’emploi des t (T02918000489)
  Début : 13/07/2018 Fin : 31/12/2020
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CONCILIATION DE LA VIE PERSONNELLE ET DE LA VIE PROFESSIONNELLE, A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES, AUX MESURES DE LUTTE CONTRE LES DISCRIM (A02918004725)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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• Accord collectif relatif à la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T02919002004)
  Début : 01/06/2019 Fin : 31/05/2020
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• Un Accord collectif d’entreprise sur les périodes de fermeture de l’entreprise en 2019 pour congés payés (T02919001374)
  Début : 04/03/2019 Fin : 31/12/2019
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• UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES CONGES EN 2018 (A02918004702)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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