O2 DEVELOPPEMENT

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 45202285800024

• Avenant à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail au sein de l'UES O2 (T07220002067)
  Début : 19/12/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise O2 DEVELOPPEMENT

• Accord sur le périmètre et le fonctionnement du Comité Social Economique et sur le Droit syndical au sein de l'UES O2 (T07219001571)
  Début : 05/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise O2 DEVELOPPEMENT

• Accord d'application anticipée d'un accord de branche non étendu au sein de l'UES O2 (T07219001162)
  Début : 01/03/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise O2 DEVELOPPEMENT

• Accord de mise en place d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat au sein de l'UES O2 (T07219001050)
  Début : 31/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise O2 DEVELOPPEMENT

• UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAAIL AU SEIN DE L'UES 02 (A07218003489)
  Début : 15/02/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise O2 DEVELOPPEMENT

• UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL DU DIMANCHE ET DES JOURS FERIES AU SEIN DE L'U.E.S. O2 (A07218003470)
  Début : 01/02/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise O2 DEVELOPPEMENT

• UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'U.E.S 02 (A07217003306)
  Début : 23/11/2017 Fin : 01/01/2999
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• Accord portant sur la prévention des risques professionnels au sein de l'UES O2 (T07220002522)
  Début : 27/02/2020 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise O2 DEVELOPPEMENT

• Accord de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences au sein de l'UES O2 (T07219000729)
  Début : 06/12/2018 Fin : 05/12/2021
  Accord d'entreprise O2 DEVELOPPEMENT

• Avenant à l'accord d'UES à durée déterminée sur la prorogation des heures d'expertise et de la prime de satisfaction (T07220002532)
  Début : 01/07/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise O2 DEVELOPPEMENT

• Accord relatif à la qualité de vie au travail et l'égalité professionnelle au sein de l'UES O2 (T07219000730)
  Début : 06/12/2018 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise O2 DEVELOPPEMENT

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR UNE EXPERIMENTATION DU TRAVAIL DE NUIT AU SEIN DE L UES O2 (T07219001606)
  Début : 01/08/2019 Fin : 31/07/2020
  Accord d'entreprise O2 DEVELOPPEMENT

• Accord d'UES à durée déterminée sur la prorogation des heures d'expertise et de la prime satisfaction (T07220002065)
  Début : 01/01/2020 Fin : 30/06/2020
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• Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2019 au sein de l'UES O2 (T07219001522)
  Début : 20/06/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord d'UES à durée déterminée sur la prorogation des heures d'expertise et de la prime de satisfaction (T07219000731)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• UN ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE AU SEIN DE L'UES 02 (A07218003378)
  Début : 23/11/2017 Fin : 31/12/2018
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• UN ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 AU SEIN DE L'UES O2 (A07217003305)
  Début : 01/12/2017 Fin : 31/12/2017
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