OEUVRES AUGUSTINES ST YVES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 30281978400018

• Un Accord relatif à la Révalorisation du Travail le Dimanches et Jours Fériés, de Nuit ainsi qu'aux Modalités de Rémunération Associées (T03525066090)
  Début : 21/10/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OEUVRES AUGUSTINES ST YVES

• Un Accord relatif au Travail en 11h (T03525065438)
  Début : 01/07/2025 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03524061773)
  Début : 15/04/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le droit à la deconnexion (T03523014236)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accor collectif relatif au travail de nuit (T03522011762)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord de télétravail (T03522010504)
  Début : 08/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au versement d'une prime attribuée aux médecins et pharmaciens (T03521009124)
  Début : 01/10/2021 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif à l'Organisation du Volontariat pour la Mobilisation (T03520006188)
  Début : 13/08/2020 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire (T03525064513)
  Début : 11/04/2025 Fin : 10/04/2026
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• Un Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2024 (T03524062293)
  Début : 05/07/2024 Fin : 04/07/2025
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• Accord 11h (T03524062292)
  Début : 01/06/2024 Fin : 01/07/2025
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• Accord relatif à la négociation obligatoire (T03523014235)
  Début : 30/06/2023 Fin : 29/06/2024
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• Accord versement d'une prime (T03524061485)
  Début : 27/03/2024 Fin : 31/03/2024
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• Un Accord ARTT de Prolongation du Délai de Survie (T03524061140)
  Début : 12/02/2024 Fin : 14/03/2024
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• Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail (T03522012245)
  Début : 15/11/2022 Fin : 15/02/2024
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• Un Accord sur la Négociation annuelle obligatoire (T03523012795)
  Début : 20/12/2022 Fin : 19/12/2023
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VOTE PAR VOIE DE VOTE ELECTRONIQUE (T03522011750)
  Début : 05/09/2022 Fin : 31/12/2022
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• Un Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire (T03521009384)
  Début : 26/11/2021 Fin : 25/11/2022
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• Un Accord de Méthode sur l'Aménagement du Temps de Travail (T03521008074)
  Début : 05/05/2021 Fin : 16/11/2022
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• Accord de prolongation du délais de survie de l'accord ATT (T03522012020)
  Début : 12/10/2022 Fin : 15/11/2022
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL POUR LES PERMANENCES SYNDICALES (T03519003533)
  Début : 26/06/2019 Fin : 15/11/2022
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• UN ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LA NEGOCIATION PREALABLE A LA NEGOCIATION D’UN ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03521009385)
  Début : 26/11/2021 Fin : 12/10/2022
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• Accord Collectif relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (T03520006354)
  Début : 21/09/2020 Fin : 20/09/2021
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• UN AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE (T03519004282)
  Début : 21/11/2019 Fin : 13/08/2020
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• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE (T03519003732)
  Début : 14/08/2019 Fin : 13/08/2020
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• PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU VOLONTARIAT POUR LA MOBILISATION (T03520005541)
  Début : 15/06/2020 Fin : 18/06/2020
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• UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNELLE OBLIGATOIRE (T03518000338)
  Début : 17/05/2018 Fin : 16/05/2019
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