ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE EMMANUEL D'ALZON

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77591322100013

• l'avenant à l'accord d'aménagement du temps de travail (T03023005151)
  Début : 01/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE EMMANUEL D'ALZON

• l'avenant à l'accord sur l'aménagement du temps de travail (T03023004770)
  Début : 01/11/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE EMMANUEL D'ALZON

• l'accord sur la périodicité des négociations obligatoires (T03023004768)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2027
  Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE EMMANUEL D'ALZON

• l'accord de mise en place de la commission santé, sécurité et conditions de travail (T03023004777)
  Début : 15/11/2022 Fin : 15/11/2026
  Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE EMMANUEL D'ALZON

• UN ACCORD SUR LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DE L'OGEC EMMANUEL D'ALZON (T03021002950)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE EMMANUEL D'ALZON

• UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T03021002901)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE EMMANUEL D'ALZON

• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (T03018000139)
  Début : 07/06/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE EMMANUEL D'ALZON