ONET TECHNOLOGIES CN

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 35217672100012

• UN ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS DE TRANSFERT DES SALARIES ONET TECHNOLOGIES CN VERS LA SOCIETE ONET TECHNOLOGIES ND (T02623060223)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ONET TECHNOLOGIES CN

• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024 (T01323060568)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ONET TECHNOLOGIES CN

• Avenant à l'accord d'entreprise mise en place du télétravail Onet Technologies CN (T01321011350)
  Début : 30/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ONET TECHNOLOGIES CN

• Accord Negociations annuelles 2021 (T01321010247)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ONET TECHNOLOGIES CN

• Accord collectif d'entreprise sur la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles (T01319005402)
  Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ONET TECHNOLOGIES CN

• Accord relatif à la réduction des mandats des instances représentatives du personnel Onet Technologies CN (T01319005403)
  Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 1 protocole NAO 2019 (T01319004284)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord Négociations annuelles obligatoire 2019 (T01319003930)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (T01322013809)
  Début : 18/01/2022 Fin : 18/01/2025
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• un Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle homme femme et à la qualité de vie au travail (T01321012438)
  Début : 31/08/2021 Fin : 31/08/2024
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• PROTCOLE D’ACCORD ISSU DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2022 DU 3 DECEMBRE 2021 (T01321013127)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif au recours à l’Activité Partielle de Longue durée (APLD) chez Onet Technologies CN (T01321010654)
  Début : 01/04/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (T01318002174)
  Début : 25/10/2018 Fin : 24/10/2021
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• Avenant à l’accord d’entreprise relatif à l'individualisation de la mise en œuvre de l'activité partielle (T01320008802)
  Début : 01/09/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord d'entreprise relatif aux mesures d'accompagnement dans le cadre du changement de lieu de travail des collaborateurs de l'agence de Bagnols-sur-Cèze (T01318002172)
  Début : 25/10/2018 Fin : 31/12/2020
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• Accord d’entreprise relatif à l'individualisation de la mise en oeuvre de l'activité partielle (T01320008374)
  Début : 03/06/2020 Fin : 31/08/2020
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• Accord d'entreprise Mise en place du Télétravail à titre expérimental (T01318001804)
  Début : 28/06/2018 Fin : 31/10/2019
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