OXY CENTRE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31821061400026

• Avenant à l'accord d'entreprise relatif au remboursement des frais de santé des salariés cadres (T06320002463)
  Début : 01/05/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique (T06318000322)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord de méthode relatif à la périodicité des négociations obligatoires (T06325061783)
  Début : 16/04/2025 Fin : 15/04/2029
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• Accord collectif d'entreprise sur les thèmes de la Négociation Annuelle Obligatoire 2025 (T06325061782)
  Début : 16/04/2025 Fin : 31/03/2026
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• Accord collectif d’entreprise sur les thèmes de la Négociation Annuelle Obligatoire 2024 (T06324060669)
  Début : 01/04/2024 Fin : 31/03/2025
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• Accord de méthode relatif à la périodicité des négociations obligatoires (T06320002622)
  Début : 14/04/2020 Fin : 31/03/2025
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• Accord collectif d’entreprise sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T06321004167)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2024
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• Accord collectif d'entreprise sur les thèmes de la négociation annuelle obligatoire 2023 (T06323005966)
  Début : 01/01/2999 Fin : 31/03/2024
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• Accord collectif d’entreprise sur les thèmes de la Négociation Annuelle Obligatoire 2022 (T06322004640)
  Début : 11/04/2022 Fin : 31/03/2023
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• Accord collectif d'entreprise sur les thèmes de la négociation annuelle obligatoire 2021 (T06321003422)
  Début : 02/04/2021 Fin : 31/03/2022
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• GESTION DES EMPLOIS ET PARCOURS PROFESSIONNELS ET MIXITE DES METIERS (A06318003871)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2021
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• Accord collectif d'entreprise sur les thèmes de la négociation obligatoire 2020 (T06320002404)
  Début : 14/04/2020 Fin : 31/03/2021
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• Accord collectif d'entreprise sur les thèmes de la négociation obligatoire 2019 (T06319001321)
  Début : 01/04/2019 Fin : 31/03/2020
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• Accord collectif d'entreprise sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2018 (T06318000054)
  Début : 01/01/2999 Fin : 31/03/2019
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