PAPILLONS BLANCS DENAIN ET ENVIRONS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77562194900277

• Avenant 4 à accord système de prévoyance (T59L25065276)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 17 à accord EA OES (T59L25065275)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• accord collectif en faveur de la mobilité durable (T59L24061277)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• avenant 16 à accord collectif pour l'EA du 19 avril 2004 (T59L24061279)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• avenant N°15 de l'accord collectif du 19 avril 2004 (T59V23002605)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• avenant n°14 de l'accord collectif pour l'entreprise adaptée ostrevent espaces services (T59L22014945)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• accord collectif relatif à la retraite progressive (T59V22001789)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• avenant N°3 à l'accord collectif sur le système de garanties de prévoyance (T59L21011426)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• avenant n°13 de l'accord collectif pour l'entreprise adaptée ostrevent espace services (T59L21011428)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• avenant n°1 à l'accord collectif relatif au travail de nuit du 7 octobre 2003 (T59L20008590)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• avenant n°12 de l'accord collectif pour l'Entreprise adaptée OES (T59L19007647)
  Début : 24/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• accord collectif relatif à la mise en place du comité social et économique (T59L18003180)
  Début : 12/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• avenant n°11 de l'accord collectif du 19 avril 2004 pour l'entreprise adaptée OES (T59L18003181)
  Début : 12/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• accord collectif relatif à la mise en place d'équipes de suppléance au sein de l'entreprise adaptée ostrevent espace services (T59L18000014)
  Début : 06/04/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT N°10 DE L'ACCORD COLLECTIF D'ASSOCIATION DU 19/04/2004 (A59V18002597)
  Début : 04/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord Collectif sur la Gestion des Emplois et Parcours Professionnnels (T59L26069619)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
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• Prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels (T59L26069564)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
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• accord collectif sur la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels (T59V23002606)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• avenant n°1 à l'accord collectif en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T59L20008656)
  Début : 27/03/2020 Fin : 31/12/2022
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• accord collectif en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T59L20007745)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• accord collectif sur la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels (T59L20007748)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (A59V18002599)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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