PETIT FORESTIER MEUBLES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38298643800093

• Avenant 2 à l'accord Collectif relatif à l'Aménagement du Temps de Travail Petit Forestier Meubles (T09326065238)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PETIT FORESTIER MEUBLES

• ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMPTE ÉPARGNE TEMPS ET DU CONGE DE FIN DE CARRIERE (T09323011624)
  Début : 01/05/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PETIT FORESTIER MEUBLES

• ACCORD COLLECTIF DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE PETIT FORESTIER MEUBLES (T09323011625)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PETIT FORESTIER MEUBLES

• AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS (T09323011623)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord de substitution de la société PETIT FORESTIER MEUBLES (T09318000355)
  Début : 02/07/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, à la qualité de vie et des conditions de travail (T09324062166)
  Début : 01/08/2024 Fin : 31/07/2027
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• Accord Relatif A La Négociation Annuelle Obligatoire Petit Forestier Meubles Pour L'Année 2026 (T09326065568)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire de Petit Forestier Meubles pour l'année 2025 (T09325063232)
  Début : 11/02/2025 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE PETIT FORESTIER MEUBLES POUR L’ANNEE 2024 (T09324060988)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ HOMMES FEMMES DANS L’ENTREPRISE (T09321007120)
  Début : 16/06/2021 Fin : 15/06/2024
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• ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LES AVANTAGES SOCIAUX, LES ÉCARTS DE RÉMUNÉRATION ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LES MODALITÉS D’ACCOMPLISSEMENT DE LA JOURNÉE DE SOLIDARITÉ POUR 2023 (T09323011609)
  Début : 01/04/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LES AVANTAGES SOCIAUX, LES ÉCARTS DE RÉMUNÉRATION ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LES MODALITÉS D’ACCOMPLISSEMENT DE LA JOURNÉE DE SOLIDARITÉ POUR 2022 (T09322009282)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LES AVANTAGES SOCIAUX, LES ÉCARTS DE RÉMUNÉRATION ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LES MODALITÉS D’ACCOMPLISSEMENT DE LA JOURNÉE DE SOLIDARITÉ POUR 2021 (T09321007222)
  Début : 15/06/2021 Fin : 14/06/2022
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• ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L’ÉGALITÉ HOMMES FEMMES DANS L'ENTREPRISE (T09318000483)
  Début : 27/06/2018 Fin : 26/07/2021
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• Accord Annuel Salaires effectifs, écarts de rémunération H/F, journée de solidarité (T09320004106)
  Début : 30/01/2020 Fin : 29/01/2021
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• ACCORD D’ENTREPRISE PETIT FORESTIER MEUBLES DE SOLIDARITÉ ET D’AVENIR POUR FAIRE FACE À L'ÉPIDÉMIE COVID-1 (T09320004562)
  Début : 16/04/2020 Fin : 31/12/2020
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