EXPERIS FRANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39402693400536

• Avenant n°1 à l’Accord relatif à la mise en place d’un CSE (T09226078249)
  Début : 30/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l’Accord d’Entreprise relatif au Dialogue Social (T04423018620)
  Début : 26/06/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place d'un CSE (T04423018317)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la prévention des risques psychosociaux (T04422014249)
  Début : 20/05/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d’Entreprise relatif à l’Astreinte (T04421012765)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°4 à l'accord frais professionnels du 26 Novembre 2012 (T04421012317)
  Début : 01/10/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à l’Accord d’Entreprise relatif au Télétravail du 10 janvier 2018 (T04421009687)
  Début : 01/02/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l’Accord d’Entreprise relatif à la Qualité de Vie au Travail du 10 janvier 2018 (T04419005486)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'Accord d'entreprise relatif à la Durée du Travail et à l'Organisation du Temps de Travail du 10 janvier 2018 (T04419005484)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l’Accord d’Entreprise relatif au Télétravail (T04419005487)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au vote électronique du 30/10/2014 (T04419004929)
  Début : 25/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au Dialogue Social (T04419004848)
  Début : 10/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord Frais professionnels - Politique - Avenant n°3 (avril 2019) (T04419003898)
  Début : 09/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord frais professionnels - Barèmes - Avenant n°4 (avril 2019) (T04419003899)
  Début : 09/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mobilité durable (T09224068702)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2028
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes (T09223061280)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2027
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• Accord relatif à la mobilité durable (T04423016748)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatif à la mobilité durable (T04423016738)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2024
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• Accord d'entreprise relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Parcours Professionnels (T04421012319)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• Avenant n°1 de l’Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes du 10 janvier 2018 (T04419005485)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2023
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• Accord relatif à la mise en place d'un CSE (T04419004847)
  Début : 10/12/2019 Fin : 10/12/2023
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• Accord relatif à la Mobilité Durable (T04421012318)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord d’Entreprise relatif à l’Emploi, à l’Insertion, au Maintien et à la Professionnalisation des Personnes en Situation de Handicap (T04420006323)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• Accord d'entreprise relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (T09219007832)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DU TRAVAIL (A09219031902)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2020
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL (A09219031903)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2020
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (A09219031904)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2020
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