RDM BLENDECQUES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 49943436300010

• ACCORD SUR LA POLYVALENCE ET LA REMUNERATION DU SERVICE PRODUCTION (T06223060273)
  Début : 30/10/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU CSE ET DE LA COMMISSION CSSCT (T06223060275)
  Début : 30/10/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LE TELETRAVAIL (T06223060231)
  Début : 10/10/2023 Fin : 01/01/2999
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• Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la répartition de la valeur ajoutée (T06223009442)
  Début : 01/05/2023 Fin : 01/01/2999
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• NAO 2022 (T06222007840)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• protocole d’accord entre la direction et les délégués syndicaux à l’issue des réunions de négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la répartition de la valeur ajoutée (T06221005944)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'Accord sur la polyvalence et la rémunération du service production (T06220004946)
  Début : 10/12/2020 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'Accord entre la Direction et les Délégués Syndicaux a l'issue des réunion NAO sur la rémunération,le temps de travail et la répartition de la valeur ajoutée (T06220004392)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEEE (T06219002645)
  Début : 01/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU CSE ET DE LA COMMISSION CSSCT (T06219002389)
  Début : 23/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant accord APLD (T06222007330)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/03/2025
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• Accord APLD (T06222007270)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/03/2025
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• Accord portant sur la mise en place d'une prime d'activité et d'une prime de bonne fin (T06224061004)
  Début : 03/04/2024 Fin : 30/09/2024
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• Accord sur le paiement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T06221006016)
  Début : 01/07/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T06218001050)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2021
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• PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA DIRECTION ET LES DS A L'ISSUE DES REUNIONS DE NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE (T06218001049)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2019
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• NAO 2017 (T06218000118)
  Début : 01/01/2017 Fin : 31/12/2017
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