ALPINE CARS SAS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 44148016700010

• ALPINE CARS : ACCORD RELATIF AUX FRANCHISES ET PONT (T09123060414)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALPINE CARS SAS

• ALPINE CARS : ACCORD STRUCTURE DE REMUNERATION NON-CADRE (T09123060416)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALPINE CARS SAS

• AVENANT DU 12 AVRIL 2021 A L’ ACCORD DU 26 OCTOBRE 2017 RELATIF AU TELETRAVAIL A U SEIN DES RENAULT SPORT CARS (T09121006597)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALPINE CARS SAS

• Avenant n°4 à l’accord du 11 septembre 2014 instituant un régime obligatoire de remboursement de frais de soins de santé au profit des salariés de Renault Sport Cars (T09120004170)
  Début : 20/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°3 à l'accord du 11 septembre 2014 instituant un régime obligatoire de remboursement de frais de soins de santé au profit des salariés de Renault Sport Cars (T09119002682)
  Début : 01/06/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALPINE CARS SAS

• Accord du 14 septembre 2018 relatif au passage des ETAM au statut cadre (T09118001181)
  Début : 14/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DU 20 JUILLET 2018 RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DE RENAULT SPORT CARS (T09118001100)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DU 14 NOVEMBRE 2017 RELATIF A L'ANNUALISATION DES CONGES ET DISPOSITIONS COMPLEMENTAIRES PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A09117006192)
  Début : 14/11/2017 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DU 26 OCTOBRE 2017 RELATIF AU TELETRAVAIL A DOMICILE (A09117006118)
  Début : 26/10/2017 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DU 21 OCTOBRE 2020 RELATIF A l’EGALITE PROFESSIONNELLE AU SEIN DE RENAULT SPORT CARS (T09120005606)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2025
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• PV Adaptations locales - Elections des Administrateurs représentant les salariés au Conseil d'Administration de Renault de 2024 (T09124061837)
  Début : 10/07/2024 Fin : 31/12/2024
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• Avenant de révision à l'accord collectif relatif au Dialogue Social au sein d'Alpine Cars (anciennement Renault Sport Cars) (T09123009812)
  Début : 06/12/2022 Fin : 30/04/2024
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• ALPINE CARS Accord relatif à la prorogation des mandats des membres CSE (T09123060494)
  Début : 05/12/2023 Fin : 24/04/2024
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• Accord de prorogation des mandats des membres du comité social et économique (CSE) (T09122009540)
  Début : 06/12/2022 Fin : 31/01/2024
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• Accord relatif au dialogue social au sein de Renault Sport Cars (T09119001629)
  Début : 10/12/2018 Fin : 10/12/2022
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• Accord du 2 mars 2021 portant sur la mise en place d’un dispositif d’Activité Partielle de Longue Durée au sein de RENAULT SPORT CARS (T09121006302)
  Début : 01/03/2021 Fin : 28/02/2022
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• ACCORD DU 25 MARS 2020 RELATIF A LA NEGOCIATION SALARIALE  DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES  DE RENAULT SPORT CARS   (T09120004562)
  Début : 01/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord du 28 mars 2019 relatif à la négociation salariale dans le cadre des négociations annuelles de Renault Sport Cars (T09119002288)
  Début : 01/04/2019 Fin : 31/12/2019
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