ROUXEL TP

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 43524300100037

• Accord instaurant le don de jours (T05626063184)
  Début : 27/10/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROUXEL TP

• Accord de substitution consécutif au transfert d'activité de la société Rivière Transports vers la société Rouxel TP (T05625062784)
  Début : 01/10/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROUXEL TP

• ACCORD RELATIF A L’AUGMENTATION DU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES APPLICABLE AU PERSONNEL SEDENTAIRE (T05624061183)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROUXEL TP

• Avenant - Accord NAO 03.04.23 (T05623060033)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROUXEL TP

• ACCORD D’ENTREPRISE INSTAURANT UN REPOS COMPENSATEUR EN REMPLACEMENT (RCR) DU PAIEMENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES (T05623060034)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROUXEL TP

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX REUNIONS DU CSE ET A LA VISIOCONFERENCE (T05623006048)
  Début : 10/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROUXEL TP

• Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2021 (T05621003987)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROUXEL TP

• Un accord égalité Hommes/Femmes (T05624061241)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise ROUXEL TP

• Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2025 (T05625062800)
  Début : 01/10/2025 Fin : 30/09/2026
  Accord d'entreprise ROUXEL TP

• ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 (T05623006241)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise ROUXEL TP

• Un accord égalité professionnelle hommes / femmes (T05621003865)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2022 (T05622004988)
  Début : 21/06/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise ROUXEL TP