S E J E R

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39329104200157

• AVENANT DE REVISION N°6 DE L’ACCORD FRAIS DE SANTE SEJER DU 23 JANVIER 2009 (T07524073247)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT DE REVISION N°2 DE L’ACCORD PREVOYANCE SEJER DU 23 JANVIER 2009 (T07524072929)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• NAO - Protocole d'accord pour l'année 2024 (T07524063920)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• NAO - Protocole d'accord pour l'année 2023 (T07522048469)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'indemnité d'occupation pour les commerciaux itinérants de SEJER (T07522048472)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la contribution aux activités sociales et culturelles du CSE de SEJER (T07521037832)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'égalité professionnelle au sein de la société SEJER (T07526084970)
  Début : 19/02/2026 Fin : 19/02/2030
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• Accord de mise en place du Comité social et économique SEJER (T07523061812)
  Début : 15/11/2023 Fin : 15/11/2027
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• Accord relatif à la mise en œuvre du vote électronique pour l'élection des membres du Comité Social et Economique de SEJER (T07523055576)
  Début : 22/06/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord relatif à la prime exceptionnelle de partage de la valeur dite "PPV" au sein de la société SEJER au titre de 2023 (T07523054828)
  Début : 06/06/2023 Fin : 31/07/2023
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• Négociations annuelles obligatoires (NAO) Protocole d'accord pour l'année 2022 (T07521037885)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat dite "PEPA" de la société SEJER au titre de 2021 (T07521037882)
  Début : 22/12/2021 Fin : 31/03/2022
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• Avenant à l'accord AQVT Sejer (T07521030200)
  Début : 01/04/2021 Fin : 31/12/2021
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