LUXIUM SOLUTIONS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31626302900050

• Un Accord établissement relatif à l'aménagement du temps de travail sur le site de Gières (T07725062009)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LUXIUM SOLUTIONS

• Avenant à l’Accord relatif au Comité social et économique de la Société Saint-Gobain Cristaux et Détecteurs signé le 30 novembre 2018 (T07721004877)
  Début : 28/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LUXIUM SOLUTIONS

• Accord relatif au comité social et économique de la société Saint-Gobain Cristaux et Détecteurs (T07718001019)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LUXIUM SOLUTIONS

• Un Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2026 (T07726063932)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Un Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2025 (T07725062404)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise LUXIUM SOLUTIONS

• Accord pour l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2024 des représentants du Personnel au CSE de Luxium Solutions (T07723060390)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise LUXIUM SOLUTIONS

• Un accord d'entreprise sur la prorogation de la durée des mandats des membres du CSE (T07723060476)
  Début : 30/04/2024 Fin : 15/06/2024
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• Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2023 (T07723008446)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Protocole d'accord préélectoral d’élection du Comité social et économique de la société Saint-Gobain Cristaux & Détecteurs (T07720004559)
  Début : 23/11/2020 Fin : 23/11/2023
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• Accord d'entreprise sur la prorogation de la durée des mandats des membres du CSE (T07723060274)
  Début : 06/11/2023 Fin : 15/11/2023
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• Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2022 (T07722006680)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2021 (T07721005041)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2020 (T07720003711)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2019 (T07719001829)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• UN AVENANT RELATIF AU CONTRAT DE GENERATION (A07717004855)
  Début : 14/09/2017 Fin : 31/12/2019
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• Accord NAO 2018 (T07718000045)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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