Savoie Réfractaires

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33129259900023

• Accord d’Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique (T06923061034)
  Début : 30/10/2023 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°1 À L’ACCORD RELATIF AU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE LA SOCIÉTÉ SAVOIE REFRACTAIRES (T06923060630)
  Début : 22/12/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA POLYVALENCE DE FABRICATION SAVOIE REFRACTAIRES (T06921018546)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Remunération et Régime d'astreinte des conducteurs d 'installation de Cuisson (CIC) (T06920013431)
  Début : 01/11/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la mise en place d'un compte epargne temps (T06919007819)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au CSE de la Société SAVOIE REFRACTAIRES (T06919007691)
  Début : 01/10/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur les négociations salariales Obligatoires 2019 (T06919005101)
  Début : 15/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur les négociations annuelles obligatoires 2024 Savoie Réfractaires (T06924062380)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 SAVOIE REFRACTAIRES (T06923024909)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD RELATIF À LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL DE LA SOCIÉTÉ SAVOIE RÉFRACTAIRES (T06923060629)
  Début : 03/10/2023 Fin : 22/12/2023
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• ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 (T06922020020)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord de méthode relatif aux modalités d'information consultation 2021 du CSE sur la politique sociale, les conditions de travail et l'emploi au sein de la Société Savoie Réfractaires (T06921015188)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS SALARIALES OBLIGATOIRES 2020 SAVOIE REFRACTAIRES (T06920010220)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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