SMD LYON

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77982738500054

• Avenant n°1 de l'accord d'entreprise du 01/01/2012 dans le cadre de la NAO2021 Travail du dimanche et des jours fériés SMD Lyon Pentes Presqu'île Plateau (T06921018940)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD CONCERNANT LA PRIME D'ETE ET LA SUBVENION EXCEPTIONNELLE AUX OEUVRES SOCIALES DU CE (A06918014908)
  Début : 24/11/2017 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT N4 CONCERNANT LA PRIME DIFFERENTIELLE DE TRANSPORT DIMANCHE ET JOURS FERIES (A06918014909)
  Début : 06/12/2017 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT N4 A L'ACCORD PRIME POUR JOURNEE COUPEE SERVICE DE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE, SERVICE DE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE DEDIE ALZHEIMER , SERVICE DE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE A HORAIRES D (A06918014910)
  Début : 06/12/2017 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT N1 DE L 'ACCORD DU 2-5-2017 RELATIF AUX TEMPS DE TRAJET (A06918014911)
  Début : 06/12/2017 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N°2 ACCORD D'ENTREPRISE du 01/12/2012 Dans le cadre de la NAO 2023 PLAN DE DEPLACEMENT D'ENTREPRISE SMD Lyon Pentes Presqu'île Plateau (T06923060770)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2028
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• ACCORD D’ENTREPRISE du 16/08/2023 Dans le cadre de la NAO 2023 Relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la lutte contre les discriminations SMD Lyon Pentes Presqu'île Plateau (T06923060774)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2026
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• Avenant N°1 de l'accord d'entreprise du 01/01/2018 dans le cadre de la NAO 2023 - Droit d'expression des salariés (T06923060795)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• Avenant N°6 De l’ACCORD D’ENTREPRISE du 01/11/2013 Dans le cadre de la NAO 2021 Prime pour journée coupée du Service de Soins Infirmiers A Domicile, du Service de Soins Infirmiers A Domicile Dédié Alzheimer et du Service de Soins Infirmiers A Domicile (T06921018941)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
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• Avenant N°6 De l’ACCORD D’ENTREPRISE du 01/11/2013 Dans le cadre de la NAO 2021 Prime Différentielle de transport Dimanche et jours fériés Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile SMD Lyon Pentes Presqu’île Plateau (T06921018942)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD Relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la lutte contre les discriminations (T06918003377)
  Début : 21/11/2018 Fin : 20/11/2022
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