SERIS SECURITY

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78821382500508

• ACCORD DE METHODE RELATIF AUX MODALITES DE NEGOCIATION SIMPLIFIEES (T04418001314)
  Début : 01/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SERIS SECURITY

• ACCORD D'ENTREPRISES RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL DG ET STRUCTURES DECENTRALISEES AU SEIN DE L'UES SERIS ESI (T04418001086)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SERIS SECURITY

• ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DU DIALOGUE SOCIAL ET DE L EXERCICE DU DROIT SYNDICAL (T04418001091)
  Début : 01/05/2017 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A L'EXERCICE DU DROIT A LA DECONNEXION (T04418001030)
  Début : 04/07/2018 Fin : 01/01/2999
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• un accord relatif à l'ordre de départ en congés payés (A04418010149)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• un accord relatif à l'organisation du temps de travail du personnel site (A04418010155)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• un accord relatif à la période transitoire liée à la modification de la période des congés payés (A04418010148)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• un accord-cadre déterminant les modalités d'organisation du temps de travail (A04418010147)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• un accord relatif à l'organisation des élections CHSCT (A04418010143)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• un avenant n° 1 à l'accord du 19 avril 2017 en faveur du dialogue social (A04418010145)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord de dialogue social au sein de l'UES SERIS ESI (T04419004808)
  Début : 29/11/2019 Fin : 29/11/2023
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• Accord d'entreprises relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail au sein de l'UES SERIS ESI (T04419004374)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2022
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• Accord d'entreprises relatif à l'ordre des départs en congés payés au sein de l'UES SERIS ESI pour l'année 2021 (T04420008954)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord d'entreprises concernant les NAO 2019 au sein de l'UES SERIS ESI (T04419004813)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Un Accord relatif à l'Ordre des Départ en Congés Payés, au sein des Entreprises constituant l'UES SERIS ESI (T04418002478)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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