SFM

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31417553000026

• Accord NAO 2025 (T02525061654)
  Début : 01/05/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SFM

• Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2024 (T02524060761)
  Début : 01/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SFM

• Un Avenant n°1 à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail du 19 novembre 2020 (T02524060762)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SFM

• Accord de substitution de l'accord d'entreprise du 7 juillet 1989 (T02523004511)
  Début : 05/05/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SFM

• Avenant relatif à l'accord d'entreprise du 7 juillet 1989 (T02521003330)
  Début : 21/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SFM

• Accord relatif à l'aménagement du temps de travail (T02520002596)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SFM

• Accord relatif à l'aménagement du temps de travail (T02520002598)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SFM

• Accord Mobilités Durables 2025 (T02525061655)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise SFM

• Accord sur le vote électronique (T02523004344)
  Début : 07/02/2023 Fin : 28/04/2023
  Accord d'entreprise SFM

• ACCORD RELATIF A LA PRISE DE CONGES PAYES, JNT, RTT, JOURS PRESENTS SUR LE CET (T02520002025)
  Début : 29/04/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise SFM