Accords d'entreprise : Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie

Accord d'entreprise AJNOR 03/12/2024
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL COMPORTANT UNE MODULATION DES HORAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ALTESSE 18/11/2020
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif aux conditions dérogatoires à l'indemnités de l'activité partielle conclu et signé le 18 novembre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise ALTESSE 23/03/2022
ACCORD D ENTREPRISE SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise ALTESSE 07/04/2022
Accord Partiel Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ALTESSE 27/01/2022
Avenant accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle Hommes Femmes
AVENANT

Accord d'entreprise ARTHUS BERTRAND 10/07/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'UES ARTHUS BERTRAND - DRAGO PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER DE L'EYRIEUX 19/12/2025
Avenant accord APLD du 29/11/2022
AVENANT

Accord d'entreprise ATELIER DE L'EYRIEUX 19/12/2025
Avenant accord APLD du 29/11/2022
AVENANT

Accord d'entreprise ATELIER LUTECE 26/01/2023
Accord collectif relatif à la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER PAULIN 28/03/2022
PLAN ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE ATELIER PAULIN 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER REYA SAS 20/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND (APLD-R)
ACCORD

Accord d'entreprise AURIGANE 16/05/2024
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AURIGANE 26/02/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AURIGANE 14/11/2025
Accord d'intéressement aurigane
ACCORD

Accord d'entreprise AURIGANE 23/04/2026
Accord relatif au budget des activités sociales et culturelles du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise AVISOR 26/07/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE ORGANISATION ET TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE DES METAUX PRECIEUX 18/07/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires et instituant le repos compensateur de remplacement
ACCORD

Accord d'entreprise BELLON & FILS 25/06/2020
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD SUR LA REDUCTION ET LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 21 NOVEMBRE 1997
AVENANT

Accord d'entreprise BELLON & FILS 21/12/2020
UN ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise BELLON & FILS 30/06/2023
UN ACCORD PORTANT REVISION DE L'ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ET DE MODULATION DU 21 NOVEMBRE 1997
ACCORD

Accord d'entreprise BELLON & FILS 09/12/2024
UN AVENANT N° 1 PORTANT REVISION DE L'ACCORD DU 30 JUIN 2023 RELATIF A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ET DE MODULATION DE LA SOCIETE BELLON ET FILS
AVENANT

Accord d'entreprise BELLON ET FILS 26/07/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE ET LA REMUNERATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BELLON ET FILS 15/01/2019
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SIGNE LE 26 JUILLET 2018 PORTANT SUR LA DUREE, L'AMENAGEMENT ET LA REMUNERATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise BOUCHERON 31/01/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BOUCHERON 24/10/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des délégués du personnel,des membres du comité d'entreprise et du CHSCT
ACCORD