Accords d'entreprise : Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (34 accords)

BELLON & FILS

Accord d'entreprise BELLON & FILS 25/06/2020
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD SUR LA REDUCTION ET LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 21 NOVEMBRE 1997
AVENANT

BELLON ET FILS

Accord d'entreprise BELLON ET FILS 26/07/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE ET LA REMUNERATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BELLON ET FILS 15/01/2019
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SIGNE LE 26 JUILLET 2018 PORTANT SUR LA DUREE, L'AMENAGEMENT ET LA REMUNERATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

BOUCHERON

Accord d'entreprise BOUCHERON 31/01/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BOUCHERON 24/10/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des délégués du personnel,des membres du comité d'entreprise et du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise BOUCHERON 18/12/2019
Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail au sein de l'UES Boucheron
ACCORD

CHARLES PERROUD

Accord d'entreprise CHARLES PERROUD 04/02/2020
Accord collectif portant sur le contingent annuel d'heures supplémentaires 2020
ACCORD

CHAUMET INTERNATIONAL S.A.

Accord d'entreprise CHAUMET INTERNATIONAL S.A. 04/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

ETABLISSEMENTS CAMBOUR

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CAMBOUR 03/04/2020
ACCORD RELATIF A LA PRISE DE CONGES PAYES - ANNEE 2019-2020
ACCORD

ETS ROLOT ET LEMASSON

Accord d'entreprise ETS ROLOT ET LEMASSON 24/11/2017
Un protocole d'accord de prorogation des mandats des membres du comité d'entreprise, des délégués du personnel et du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ETS ROLOT ET LEMASSON 21/01/2019
CONSTAT D'ACCORD SUR LES SALAIRES ET SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ETS ROLOT ET LEMASSON 04/03/2020
ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

LAGARDERE SERTI

Accord d'entreprise LAGARDERE SERTI 15/06/2020
Accord d'entreprise relatif à l'individualisation de l'activité partielle suite à l'épidémie COVID-19
ACCORD

MAISON SAUVAT ET COMPAGNIE

Accord d'entreprise MAISON SAUVAT ET COMPAGNIE 02/02/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

OREST GROUP

Accord d'entreprise OREST GROUP 29/03/2018
ACCORD MODIFIANT LA PERIODICITE DE NEGOCIATION DE L'ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OREST GROUP 05/04/2018
NEGOCIATION SOCIALE ANNUELLE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OREST GROUP 10/12/2018
Avenant l'accord modifiant la périodicité de la négociation portant sur l'égalité professionnelle femmes hommes
AVENANT

Accord d'entreprise OREST GROUP 26/03/2019
NEGOCIATION SOCIALE ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise OREST GROUP 21/08/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise OREST GROUP 09/01/2020
ACCORD RELATIF AU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise OREST GROUP 21/04/2020
NEGOCIATION SOCIALE ANNUELLE PORTANT SUR LES SALAIRES ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL - ACCORD 2020
ACCORD

ORFEVRERIE CHRISTOFLE

Accord d'entreprise ORFEVRERIE CHRISTOFLE 05/07/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS ELUS DU PERSONNEL DE LA SOCIETE ORFEVRERIE CHRISTOFLE - ETABLISSEMENT DE PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise ORFEVRERIE CHRISTOFLE 16/02/2019
PROCES VERBAL NEGOCATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ORFEVRERIE CHRISTOFLE 05/07/2018
Accord de prorogation des mandats des représentants élus du personnel de la société Orfèvrerie Christofle
ACCORD

Accord d'entreprise ORFEVRERIE CHRISTOFLE 03/12/2018
Accord de mise en place des comités sociaux et économiques d'établissements et du comité social et économique central d'entreprise
ACCORD

PICHARD-BALME

Accord d'entreprise PICHARD-BALME 24/04/2018
Accord d'Entreprise emportant prorogation des mandats des membres de la delegation unique du personnel et du Comite d'Hygiene, de Securité et des Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise PICHARD-BALME 22/11/2018
Accord de Renonciation aux jours de fractionnement 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PICHARD-BALME 19/12/2019
Accord d'Entreprise complémentaire sur l'Harmonisation des Pratiques
ACCORD

SA INEDIT

Accord d'entreprise SA INEDIT 28/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

SARL JAILLET

Accord d'entreprise SARL JAILLET 21/09/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du dispositif d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise SARL JAILLET 15/10/2020
Avenant du 15 octobre 2020 modifiant l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du dispositif APLD du 25 septembre 2020
AVENANT

SAS ALTESSE

Accord d'entreprise SAS ALTESSE 31/03/2020
Accord d'entreprise relatif aux conditions dérogatoires à l'indemnisation de l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise SAS ALTESSE 24/06/2020
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif aux conditions dérogatoires à l'indemnisation de l'activité paritelle
AVENANT

SFM

Accord d'entreprise SFM 15/04/2020
ACCORD RELATIF A LA PRISE DE CONGES PAYES, JNT, RTT, JOURS PRESENTS SUR LE CET
ACCORD