LES AMIS DE CLEAH

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 32238805900089

• Harmonisation du statut collectif - Accord de substitution (T07726063697)
  Début : 20/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES AMIS DE CLEAH

• Avenant n°2 portant prorogation de l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail signé en date du 01/07/2021 (T07722007195)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES AMIS DE CLEAH

• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la journée de solidarité (T07722006819)
  Début : 24/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES AMIS DE CLEAH

• Accord relatif à la mise en place de représentant de proximité au sein de l'association Les Amis de Germenoy (T07721005862)
  Début : 08/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DE DEDIT FORMATION (T07721004790)
  Début : 10/12/2020 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord en faveur de la Qualité de Vie et des Conditions de travail (T07726063698)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2029
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• ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION (T07721004807)
  Début : 02/12/2020 Fin : 01/12/2023
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• Avenant n°1 portant renouvellement de l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail (T07721005846)
  Début : 01/07/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T07721004876)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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