SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 41167142300019

• ACCORD D ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DES NAO 2023 (T97124060241)
  Début : 25/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NAO2022 (T97123060096)
  Début : 07/12/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NAO 2020 (T97120000893)
  Début : 03/11/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES

• ACCORD DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE (T97120000871)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES

• Accord d'entreprise relatif au versement de la prime exceptionnelle COVID pour le personnel de la Clinique Les Nouvelles Eaux Marines champ sanitaire (T97120000814)
  Début : 21/08/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES

• Accord d'entreprise relatif au versement de la prime exceptionnelle COVID pour le personnel de l'EHPAD Les Nouvelles Eaux Marines (T97120000815)
  Début : 21/08/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES

• Accord NAO 2019 (T97120000650)
  Début : 21/11/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES

• Accord d'entreprise conclu dans le cadre des NAO2018 (T97119000364)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES

• Accord de mise en place et de fonctionnement du CSE de la Clinique Les Nouvelles Eaux Marines (T97123060043)
  Début : 27/09/2023 Fin : 26/09/2027
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES

• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR A LA CLINIQUE LES NOUVELLES EAUX MARINES (T97124060247)
  Début : 17/05/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES

• Protocole d'accord préélectoral (T97123060014)
  Début : 10/08/2023 Fin : 12/10/2023
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES

• Accord de mise en place du CSE de la Clinique Les Nouvelles Eaux Marines (T97119000537)
  Début : 11/09/2019 Fin : 08/10/2023
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES

• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT A LA CLINIQUE LES NOUVELLES EAUX MARINES (T97122001456)
  Début : 15/11/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES

• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T97118000128)
  Début : 05/06/2018 Fin : 04/06/2021
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES

• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT A LA CLINIQUE LES NOUVELLES EAUX MARINES (T97120000862)
  Début : 05/11/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES

• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UN COMPLEMENT DE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT DANS LE CONTEXTE DE LA CRISE SANITAIRE DU COVID19 A LA CLINIQUE LES NOUVELLES EAUX MARINES (T97120000863)
  Début : 05/11/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES

• Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel dans le cadre de l’application de l’ordonnance n°2017-1386 du 22 septembre 2017 relative à la nouvelle organisation d (T97118000181)
  Début : 22/10/2018 Fin : 11/11/2019
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES

• Protocole d'accord préélectoral (T97119000516)
  Début : 09/10/2019 Fin : 23/10/2019
  Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES