SPIE NUCLEAIRE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 66204928700052

• Accord relatif aux Eléments Variables SPIE Nucléaire (T09525062901)
  Début : 01/11/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPIE NUCLEAIRE

• Accord Travail Atypique - SPIE Nucléaire (T09525062446)
  Début : 01/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPIE NUCLEAIRE

• Accord relatif aux Déplacement (Juin 2022) - SPIE Nucléaire (T09522005935)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPIE NUCLEAIRE

• Avenant 1 - Accord SPIE Nucléaire relatif à l'Aménagement du Temps de Travail (T09520002653)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• SPIE Nucléaire - Accord relatif à l'aménagement du temps de travail (T09520002637)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord adaptation statut collectif salariés ATMN - Activité Nucléaire dépendant CC Métallurgie au statut collectif société SPIE Nucléaire dépendant CCN Travaux Publics (T09519001127)
  Début : 04/10/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord de Dialogue Social SPIE Nucléaire (T09518000724)
  Début : 01/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ADAPTATION DU STATUT COLLECTIF DES SALARIES SPIE DEN DEPENDANT DE LA CC DES BUREAUX D'ETUDES (A09518004533)
  Début : 02/10/2017 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 2026 à l’Accord de Dialogue Social SPIE Nucléaire (T09526063274)
  Début : 01/03/2026 Fin : 01/07/2027
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• Avenant Accord de Dialogue Social SPIE Nucléaire (T09523007043)
  Début : 26/04/2023 Fin : 30/06/2027
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• Accord SPIE Nucléaire 2023-2025 en faveur de l'emploi des personnes en situation de Handicap (T09523006932)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• Accord d’Entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes au sein de SPIE Nucléaire 2020-2022 (T09520003771)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 2020-2022 SPIE NUCLEAIRE (T09520002718)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• Accord Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) 2018 pour 2019 - SPIE Nucléaire (T09519001247)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES (A09518004509)
  Début : 01/01/2017 Fin : 31/12/2019
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• PV Accord NAO Eléments Variables 2018 - SPIE Nucléaire Etablissement PEES (T09518000797)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATIONA NNUELLE OBLIGATOIRE 2017 POUR 2018 (A09518004443)
  Début : 08/12/2017 Fin : 31/12/2018
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