STANLEY BLACK & DECKER MANUFACTURING SAS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 62548027200016

• Accord sur les horaires 2025 (T03925060620)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant Accord grille salaire minimum et Entretien professionnel (T03924060154)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord horaires 2024 SBDM Arbois (T03923060082)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET HORAIRES DE TRAVAIL (T03922002126)
  Début : 24/10/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord horaires 2023 (T03922002125)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise en faveur de la prévention de la pénibilité au Travail (T03922001886)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (QVCT) (T03922001887)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'établissement portant sur les salaires non cadres et cadres et sur la suppression des écarts de rémunération entre les hommes et les femmes (T03922001739)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord horaires 2022 (T03921001618)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'établissement portant sur les salaires et sur la suppression des écarts de rému homme femme 2021 (T03921001246)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'établissement NAO horaires 2021 (T03920001141)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur les salaires non cadres et cadres et la suppression des écarts de rémunération entre les hommes et les femmes (T03920000778)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord établi dans le cadre de la négociation annuelle sur les horaires 2020 (T03919000672)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise en faveur de la prévention de la pénibilité au travail (T03919000479)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'établissement portant sur les salaires et la suppression des écarts de rémunération entre les hommes et les femmes (T03919000456)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le dialogue social (CSEC & CSE) et protocole d'accord préélectoral du CSEC (T03919000457)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'Etablissement établi dans le cadre de la négociation annuelle sur les horaires 2019 (T03918000225)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES HORAIRES (A03918001326)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• NEGOCIATIONS SUR L HARMONISATION DU NOUVEAU STATUT SOCIAL (A03918001332)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise en faveur de la prévention de la pénibilité (T03925060904)
  Début : 03/07/2025 Fin : 02/07/2028
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• Accord d'établissement portant sur les salaires non cadres et cadres et sur la suppression des écarts de rémunération entre les hommes et les femmes (T03926061121)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Accord NAO salaires 2025 (T03925060621)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Salaires et écart rému ho fe 2024 (T03924060153)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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