STEF TRANSPORT BOULOGNE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 61562013500025

• Avenant n°6 à l'accord collectif d'entreprise du 12/10/2010 sur l'aménagement du temps de travail (T06225062889)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée de l'entreprise 2024 (T06224061375)
  Début : 01/06/2024 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord préélectoral (T06222008328)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel (T06222008331)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée 2022 (T06222007459)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• Negociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée 2021 (T06221005798)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• PROCES-VERBAL ACCORD NAO 2020 (T06220004102)
  Début : 01/06/2020 Fin : 01/01/2999
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• Procès-verbal d'accord, négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée de l'entreprise année 2019 (T06219002335)
  Début : 01/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Procès-verbal d'accord négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée de l'entreprise année 2018 (T06218000247)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N°4 de l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail - COVID (T06220003749)
  Début : 28/03/2020 Fin : 27/06/2020
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