STEFANO TOSELLI

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 32230419700021

• L'UTILISATION DES OUTILS NUMERIQUES & A L'EXERCICE DU DROIT A LA DECONNEXION (T01422005483)
  Début : 14/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STEFANO TOSELLI

• LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS POUR LES CADRES (T01421004170)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• L'ORGANISATION DU TRAVAIL ET LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE (T01421004159)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTE LES FEMMES & LES HOMMES (T01421004156)
  Début : 01/03/2021 Fin : 01/01/2999
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• L'ORGANISATION ET LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE DE FIN DE SEMAINE (T01424007702)
  Début : 01/04/2024 Fin : 31/03/2028
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• LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE DE L'ANNEE 2026 (T01426063262)
  Début : 01/03/2026 Fin : 28/02/2027
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• LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE [NAO] 2025 (T01425061858)
  Début : 01/03/2025 Fin : 28/02/2026
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• LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 (T01424007701)
  Début : 01/03/2024 Fin : 28/02/2025
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• L'ORGANISATION DU TRAVAIL ET LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE DE FIN DE SEMAINE (T01422005484)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/03/2024
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• LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 (T01423007035)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (T01422005479)
  Début : 01/03/2022 Fin : 28/02/2023
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• LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (T01421004154)
  Début : 15/03/2021 Fin : 01/02/2022
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• L'ORGANISATION DU TRAVAIL ET MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE (T01420002558)
  Début : 01/02/2020 Fin : 31/01/2021
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• LA NEGOCIATION SALARIALE 2019 (T01419001305)
  Début : 01/03/2019 Fin : 28/02/2020
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• LA NEGOCIATION SALARIALE 2018. (A01418003689)
  Début : 01/03/2018 Fin : 28/02/2019
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