TIBCO TELECOMS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 42326169200010

• Accord d'harmonisation et de convergence des pratiques sociales au sein du groupe TIBCO (T04426067817)
  Début : 31/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TIBCO TELECOMS

• Accord_Harmonisation_TIBCO_PROXYMEX (T04424063722)
  Début : 16/10/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'harmonisation concernant l'aménagement du temps de travail - Salariés transférés ECONOCOM (T04421011713)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT A L'ACCORD DE TELETRAVAIL du 12 septembre 2018 (T04421011717)
  Début : 08/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• PV d'accord NAO (T04421009779)
  Début : 15/02/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord Remboursement Frais (T04419005962)
  Début : 01/04/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant consolidé à l'accord aménagement du temps de travail (T04419005583)
  Début : 03/11/2019 Fin : 01/01/2999
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• PV ACCORD NAO 2019 (T04419004921)
  Début : 04/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• un Avenant N°2 à l'Accord du 23/01/2015 relatif au Travail de Nuit (T04418001891)
  Début : 25/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif aux Mandats des Membres du Comité Social & Economique (T04418001892)
  Début : 05/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accprd de Télétravail (T04418001709)
  Début : 12/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• un avenant n°4 relatif à l'accord d'aménagement du temps de travail, du 26/06/2009 - version consolidée (T04418001665)
  Début : 31/08/2018 Fin : 01/01/2999
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• PV ACCORD NAO 2018 (T04418000644)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LA COMPENSATION FINANCIERE DES ASTREINTES (T04418000403)
  Début : 01/07/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord de prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique (T04425067320)
  Début : 19/11/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord sur l'égalité professionnelle (T04421009778)
  Début : 25/02/2021 Fin : 24/02/2024
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• ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT (T04420007102)
  Début : 10/04/2020 Fin : 31/08/2020
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• COVID19_Accord congés-CET-RTT-HR (T04420006976)
  Début : 26/03/2020 Fin : 31/08/2020
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• COVID19_Accord indemnisation activité partielle (T04420006977)
  Début : 01/03/2020 Fin : 31/08/2020
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• Un Accord relatif à la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat (T04419002890)
  Début : 16/01/2019 Fin : 31/03/2019
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