TIVOLY

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 07612002100019

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'équipes de suppléance (T07320002746)
  Début : 01/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TIVOLY

• Accord d'entreprise instituant un Compte Epargne Temps (T07319001385)
  Début : 14/06/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TIVOLY

• Accord sur la mise en place du Comité Social et Economique Tivoly (T07319000687)
  Début : 20/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TIVOLY

• ACCORD RELATIF AU COMITE DE GROUPE (T07318000388)
  Début : 11/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TIVOLY

• ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (A07318003016)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TIVOLY

• Protocole d'Accord Préélectoral - Election des représentants du Conseil Social et Economique (T07322004682)
  Début : 26/10/2022 Fin : 13/12/2026
  Accord d'entreprise TIVOLY

• Accord d'Entreprise dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2022 (T07322003950)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise TIVOLY

• Protocole d'Accord Préélectoral - Election des représentants du Conseil Social et Economique (T07318000557)
  Début : 05/11/2018 Fin : 04/11/2022
  Accord d'entreprise TIVOLY

• Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2021 (T07321002941)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T07319001106)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise TIVOLY