TREVES PRODUCTS, SERVICES & INNOVATION

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 41114919800052

• Protocole d'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité de Groupe Trèves (T09225070919)
  Début : 19/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TREVES PRODUCTS, SERVICES & INNOVATION

• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T09223041639)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TREVES PRODUCTS, SERVICES & INNOVATION

• Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentans du personnel (T09223041376)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TREVES PRODUCTS, SERVICES & INNOVATION

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE (T09223040183)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TREVES PRODUCTS, SERVICES & INNOVATION

• ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE (T09223040185)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TREVES PRODUCTS, SERVICES & INNOVATION

• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2022 SUR LES SALAIRES EFFECTIFS (T09222035708)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TREVES PRODUCTS, SERVICES & INNOVATION

• Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel (T09222035689)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TREVES PRODUCTS, SERVICES & INNOVATION

• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T09222035692)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TREVES PRODUCTS, SERVICES & INNOVATION

• ACCORD DE MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF D'ACTIVITÉ RÉDUITE POUR LE MAINTIEN DANS L’EMPLOI (T09225073057)
  Début : 16/06/2025 Fin : 16/06/2027
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