KEOS AIX-EN-PROVENCE BY AUTOSPHERE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 65162068400019

• accord égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T01326068480)
  Début : 17/02/2026 Fin : 17/02/2028
  Accord d'entreprise KEOS AIX-EN-PROVENCE BY AUTOSPHERE

• Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires (T01326068422)
  Début : 25/02/2026 Fin : 25/02/2027
  Accord d'entreprise KEOS AIX-EN-PROVENCE BY AUTOSPHERE

• Accord collectif relatif à l’Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T01325065017)
  Début : 28/02/2025 Fin : 27/02/2026
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• Accord collectif d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires (T01324061476)
  Début : 29/02/2024 Fin : 28/02/2025
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• Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T01323017298)
  Début : 31/01/2023 Fin : 30/01/2025
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• VERDUN AIX avenant de révision accord d'adaptation définitif Règles de la négociation collective obligatoire (T01320009507)
  Début : 02/12/2020 Fin : 01/12/2024
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• ACCORD D'ADAPTATION DES REGLES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE OBLIGATOIRE (T01320006638)
  Début : 04/02/2020 Fin : 03/02/2024
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• Accord collectif d’entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires (T01322013868)
  Début : 16/02/2022 Fin : 16/02/2023
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• Accord collectif relatif à l’Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T01320009948)
  Début : 30/12/2020 Fin : 29/12/2022
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• Accord collectif d’entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires (T01321010160)
  Début : 04/02/2021 Fin : 03/02/2022
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• Accord collectif d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires (T01320007495)
  Début : 12/05/2020 Fin : 11/05/2021
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• ACCORD COLLECTIF SUR LES SALAIRES EFFECTIFS,LE TEMPS DE TRAVAIL, LE DROIT A LA DECONNEXION,L'INSERTION PROFESSIONNELLE ET L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES (T01319002882)
  Début : 21/01/2019 Fin : 21/01/2020
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• accord collectif sur le vote électronique pour les élections du CSE (T01319005536)
  Début : 10/09/2019 Fin : 29/11/2019
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