VERT MARINE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38442547600445

• Accord forfait jours cadre du 6 décembre 2024 au sein de l'UES VM (T07624062415)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VERT MARINE

• Accord Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels UES VM 2023 (T07623060526)
  Début : 14/11/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux commissions CSE signé 9 NOV 2021 (T07621006840)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VERT MARINE

• AVENANT 2 ACCORD COLLECTIF RELATIF TELETRAVAIL EXCEPTIONNEL (T07621006818)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VERT MARINE

• Accord collectif de l'UES VM du 14 novembre 2025 relatif à la mise en place des commissions liées au CSE (T07626064577)
  Début : 14/11/2025 Fin : 31/01/2028
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• Accord collectif UES VM Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et Qualité de vie au travail 2023 (T07623060525)
  Début : 14/11/2023 Fin : 14/11/2026
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’UES VM (T07624062150)
  Début : 23/09/2024 Fin : 21/01/2025
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• ACCORD COLLECTIF DE L'UES VM RELATIF A L EGALITE HF (T07620005188)
  Début : 08/12/2020 Fin : 08/12/2023
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• ACCORD COLLECTIF DE L'UES VM RELATIF A LA GPEC (T07620005196)
  Début : 08/12/2020 Fin : 08/12/2023
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• AVENANT ACCORD COLLECTIF RELATIF TELETRAVAIL EXCEPTIONNEL (T07621006494)
  Début : 01/09/2021 Fin : 31/10/2021
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL EXCEPTIONNEL (T07621006232)
  Début : 22/06/2021 Fin : 31/08/2021
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