VULCACUIR

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 44152453500016

• Accord collectif relatif au vote par voie électronique (T01522000721)
  Début : 04/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VULCACUIR

• Avenant N°3 à l'accord d'entreprise (T01522000712)
  Début : 08/02/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VULCACUIR

• ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES ET AU CONTENU DE LA BDES (T01520000375)
  Début : 28/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VULCACUIR

• Aménagement du temps de travail (T01519000188)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VULCACUIR

• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle Hommes-Femmes et à la QVT (T01525060216)
  Début : 01/03/2025 Fin : 29/02/2028
  Accord d'entreprise VULCACUIR

• Négociations Annuelles Obligatoires (T01526060400)
  Début : 03/03/2026 Fin : 02/03/2027
  Accord d'entreprise VULCACUIR

• Accord de méthode sur l'organisation des négociations (T01526060380)
  Début : 04/02/2026 Fin : 03/03/2026
  Accord d'entreprise VULCACUIR

• Négociations Annuelles Obligatoires (T01525060217)
  Début : 26/02/2025 Fin : 25/02/2026
  Accord d'entreprise VULCACUIR

• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle Hommes-Femmes (T01522000713)
  Début : 01/03/2022 Fin : 28/02/2025
  Accord d'entreprise VULCACUIR

• Négociations Annuelles Obligatoires (T01524060057)
  Début : 12/02/2024 Fin : 11/02/2025
  Accord d'entreprise VULCACUIR

• Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (T01523000882)
  Début : 24/01/2023 Fin : 23/01/2024
  Accord d'entreprise VULCACUIR

• Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (T01522000714)
  Début : 08/02/2022 Fin : 07/02/2022
  Accord d'entreprise VULCACUIR

• ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (T01521000542)
  Début : 02/02/2021 Fin : 01/02/2022
  Accord d'entreprise VULCACUIR

• Accord relatif à l'égalité professionnelle hommes/femmes (T01519000169)
  Début : 08/01/2019 Fin : 07/01/2022
  Accord d'entreprise VULCACUIR

• ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (T01520000376)
  Début : 28/01/2020 Fin : 27/01/2021
  Accord d'entreprise VULCACUIR

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DES DISPOSITIONS AFFERENTES AUX CDD (T01520000445)
  Début : 27/07/2020 Fin : 31/12/2020
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• accord d'entreprise relatif à l'aménagement de 6 jours de congés payés (T01520000388)
  Début : 14/04/2020 Fin : 31/12/2020
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