KEOLIS WESTEEL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33463007600035

• Négociations Annuelles Obligatoires (T06225063310)
  Début : 01/02/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS WESTEEL

• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L'ANNEE 2024 (T06224061271)
  Début : 03/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS WESTEEL

• Accord d'entreprise de la société KEOLIS WESTEEL relatif à la mise en place d'un système de vote électronique pour les élections des représentants du personnel des salariés au conseil d'administration de la société SA SNCF HOLDING (T06223060414)
  Début : 05/12/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS WESTEEL

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE VOTE ELECTRONIQUE POUR L'ORGANISATION DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES (T06223009107)
  Début : 07/03/2023 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L'ANNEE 2022 (T06222007191)
  Début : 29/03/2022 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NAO DE L’ANNÉE 2021 (T06221005567)
  Début : 22/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• accord d'entreprise de la société KEOLIS WESTEEL relatif à la mise en place d'un système de vote électronique pour les élections des représentants du personnel des salariés au conseil d'administration de la société SNCF SA (T06220003967)
  Début : 14/04/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD NAO 2019 (T06219002015)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE (T06219001459)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS WESTEEL

• ACCORD NAO 2018 (T06218000461)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'INTERESSEMENT 2024-2026 (T06224061401)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail (T06223060203)
  Début : 09/09/2023 Fin : 08/09/2026
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• PROTOCOLE ACCORD PREELECTORAL POUR ELECTION DES MEMBRES DU CSE (T06223009118)
  Début : 29/03/2023 Fin : 13/04/2023
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• AVENANT A L'ACCORD PREELECTORAL POUR ELECTION DES MEMBRES DU CSE (T06223009119)
  Début : 29/03/2023 Fin : 13/04/2023
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• accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T06222007193)
  Début : 01/03/2022 Fin : 31/03/2022
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• accord relatif aux modalités de versement du complément employeur à l'allocation d'activité partielle au sein de KEOLIS WESTEEL (T06220004093)
  Début : 16/03/2020 Fin : 30/06/2020
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