La société X, Société par Actions Simplifiée au capital de XX € - immatriculée au RCS de Paris sous le numéro X, dont le siège social est situé Paris, représentée par son Président Directeur Général, Monsieur X.
Ci-après dénommée « la Société »
D’une part,
L’organisation syndicale CGT – Fédération Commerce, Distribution et Services, représentée par son Délégué Syndical, Monsieur X,
L’organisation syndicale CFDT – Fédération Hôtellerie, Tourisme, Restauration, représentée par son Délégué Syndical, Monsieur X,
D’autre part,
Ci-après conjointement dénommées « les Organisations Syndicales »
Ensemble dénommées « les Parties »
PREAMBULE
Conformément aux dispositions du Code du travail, la négociation annuelle obligatoire au titre de l’année 2024 sur la rémunération (portant notamment sur les salaires effectifs, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise) a été engagée entre la Direction de la Société et les Organisations Syndicales représentatives.
CONTEXTE
A titre liminaire, il est nécessaire de préciser que cette négociation s’inscrit dans un contexte de forte inflation et des conséquences économiques qui en découlent.
En effet après avoir subi d’importantes restrictions gouvernementales en lien avec la lutte contre le Covid-19 puis aux conséquences de la guerre en Ukraine (forte inflation sur les matières premières et l’énergie) ces trois dernières années, le secteur de la restauration subit désormais dans son ensemble une forte baisse de son activité.
En parallèle, persiste une pénurie de main d’œuvre rendant nécessaire la fidélisation et l’implication des collaborateurs de l’entreprise afin d’en assurer sa pérennité.
CALENDRIER
Dans l’optique de cette NAO, la Direction de la société a fourni aux Organisations syndicales tous les éléments nécessaires à leur bonne information et notamment, une note exhaustive de la situation économique de l’entreprise ainsi que les données économiques et sociales publiées sur la BDESE au titre de l’année 2023 et pouvant être rattachées à la présente négociation.
Etant également rappelé que le 22 novembre 2023, s’est déroulée la réunion préparatoire à l’engagement des Négociations Annuelles Obligatoires.
Au cours de cette réunion ont été définis le nombre de réunions de négociation dédiées à la NAO, l’agenda des réunions, la composition des délégations, et ont été communiqués l’ensemble des documents économiques et sociaux évoqués ci-dessus.
C’est dans ce cadre, que lors de la première réunion tenue le 6 décembre 2023, la Direction a présenté et commenté les données chiffrées et statistiques de l’entreprise et a échangé avec les Organisations Syndicales.
A la suite de ce premier échange, les propositions des Organisations Syndicales CGT et CFDT étaient les suivantes :
Propositions concernant les augmentations de salaire
Propositions communes CGT et CFDT :
Pass Navigo : prise en charge à 100% pour les employés polyvalents,
Reconduction de la prime NAO,
Maintien de la politique de recrutement des tenancier adjoints,
Formation des managers,
Hausse des salaires de 3 à 5% au-dessus des pratiques de la concurrence,
Vestiaires hommes et femmes dans les nouveaux restaurants,
Mise en place d’un système de prime sur les avis clients (Uber, Deliveroo, Google, …)
Faciliter les passages à temps plein,
Mise en place d’un 13ème mois,
Reconduction de la prime de cooptation,
Reconduction de la prime de mobilité,
Prime de déplacement si mobilité temporaire supérieure à une heure vingt minutes,
Organisation de challenge au sein des ateliers et entre ateliers (nouveaux produits, …) afin de favoriser les ventes,
Revaloriser l’image des directeurs de restaurants notamment au travers de la tenue,
Récompenser la sur performance suite à une initiative d’un tenancier validée par le service marketing et déployée sur l’ensemble du réseau,
Mettre en place un système de prime pour les responsables de service,
Organiser une fête de fin d ‘année.
Le 12 décembre 2023, la Direction a répondu point par point aux différentes propositions émanant des Organisations Syndicales, dont certaines sont déjà en œuvre ou se poursuivent (recrutements de tenanciers adjoints sur les ateliers où le poste n’est pas pourvu, organisation de formations pour les managers, faciliter les passages à temps plein)
La Direction a rappelé le contexte actuel et a sensibilisé les partenaires sociaux aux coûts financiers de ces propositions dont l’impact pourrait mettre en danger la survie même de l’entreprise.
Toujours le 12 décembre 2023, La Direction a formulé aux partenaires sociaux une proposition de synthèse reprenant les propositions les plus en adéquation avec le contexte actuel et les possibilités économiques de l’entreprise.
Ainsi, à l’issue des négociations et après avoir rapproché leurs positions respectives et précisé les thèmes prioritaires qui constituaient un consensus pour l’ensemble des parties, la Société et les Organisations Syndicales ont convenu de ce qui suit :
Article 1 - Objet et champ d’application de l’accord
Le présent accord s’inscrit dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire afférent à la rémunération. Il se substitue à tout accord précédent, quel qu’en soit l’intitulé, portant sur la même thématique entendue au sens de l’article L2242-1 1° du Code du Travail.
Le présent accord s’applique à l’ensemble des collaborateurs de la société X SAS.
Article 2 – Salaires effectifs
Article 2.1 : pour les salariés affectés au sein des restaurants
Dans un contexte de forte concurrence et de pénurie de main d’œuvres notamment sur le poste de Responsable de Service, la mesure suivante a été arrêtée :
Concernant les Responsables de service :
Mise en place d’une rémunération variable sur objectifs, dont les critères et modalités de versement seront identiques à ceux des Tenanciers et Tenancier Adjoints. Le montant annuel maximum de cette rémunération variable si l’ensemble des critères est atteint sera de 1.800€ bruts (mille huit cents euros bruts)
Cette rémunération variable sera applicable à compter du 1er janvier 2024, elle se substitue à tout autre système de prime pouvant exister.
Versement applicable à l’issue de la période d’essai pour les nouveaux embauchés.
Cette mesure, dont l’impact financier pour la société est particulièrement important vise en priorité à fidéliser les Responsables de Service qui disposent d’une expérience certaine au sein de nos restaurants et qui assurent un rôle managérial primordial et en particulier dans un contexte de développement du service à table et de chute de la livraison. De plus, la mise en place de cette rémunération variable a pour objectif de valoriser les responsabilités inhérentes au poste de Responsable de Service et de les impliquer davantage sur les résultats de leur atelier et de l’entreprise dans son ensemble.
Enfin, cette nouvelle revalorisation a également pour objet de rendre plus attractif le poste de responsable de service et ainsi favoriser les parcours de promotion interne pour les collaborateurs le souhaitant.
Article 2.1.2 : Prime de Performance Trimestrielle
Critères :
Coût des Matières Premières (COGS)
Les conditions d’attribution seront les suivantes : LINK Excel.Sheet.12 "G:\\Mon Drive\\Big Groupe\\RELATIONS SOCIALES\\NEGOCIATIONS ANNUELLE OBLIGATOIRES\\NAO 2022\\Copie de Primes NAO Surperformances.xlsx" Feuil1!L1C1:L8C2 \a \f 4 \h \* MERGEFORMAT COGS (Cost Of Good Sold)
50€ bruts/Salarié/mois
25€ bruts/Salarié/mois
pour tous les ateliers si :
pour tous les ateliers si :
COGS inférieur ou égal à 24%
24%
Chiffre d’Affaires
Les conditions d’attribution seront les suivantes : Chiffre d’Affaires
70€ bruts/Salarié/mois
35€ bruts/Salarié/mois
Si au moins 105% du CA du Budget Mensuel de l’atelier est réalisé
Si entre 95 et 105% du CA du Budget Mensuel de l’atelier est réalisé
Période : du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024,
Population concernée : l’ensemble des collaborateurs(rices) du restaurant (à l’exception des Tenanciers, Tenanciers Adjoints et Responsables de service),
Modalités de versement : le mois suivant le trimestre de référence
Critères de présence (cumulatifs) :
Présence minimum de 2 mois sur le trimestre concerné,
Présence au sein des effectifs le dernier jour du trimestre,
Prorata temporis selon le temps de travail contractuel,
Prorata temporis selon les absences (hors Congés Payés et autres absences considérées comme du temps de travail effectif).
Article 2.1.3 : Prime de satisfaction client
Afin d’améliorer l’expérience de nos clients, d’assurer un niveau de service à la hauteur des attentes de ceux-ci et ainsi favoriser la fidélisation et le développement du chiffre d’affaires, il a été convenu la mise en place d’un système de prime indexé sur les notes mises par nos clients sur la plateforme Google et compilé via notre outil Myli.
Ainsi, pour bénéficier de la prime, la note Google du trimestre devra atteindre un minimum de 4,5.
Le montant de la prime sera de 150€ bruts pour le trimestre pour un salarié à temps plein sans absence sur le mois.
Période : du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024,
Population concernée : l’ensemble des collaborateurs(rices) du restaurant (dont les Tenanciers, Tenanciers Adjoints et Responsables de Service),
Modalités de versement : le mois suivant le trimestre de référence
Critères de présence (cumulatifs) :
Présence minimum de 2 mois sur le trimestre concerné,
Présence au sein des effectifs le dernier jour du trimestre,
Prorata temporis selon le temps de travail contractuel,
Prorata temporis selon les absences (hors Congés Payés et autres absences considérées comme du temps de travail effectif).
Article 2.1.4 : Primes Ponctuelles
Prime de mobilité : les salariés faisant acte de candidature et qui seront retenus (sur les postes à pourvoir uniquement), percevront à l’issue du deuxième mois d’affectation sur leur nouveau lieu de travail une prime de 250€ bruts. Cette prime est limitée à une par année et ne sera pas due en cas de mobilité à l’initiative de l’entreprise.
Prime de mobilité temporaire : en cas de demande de mobilité temporaire, à l’initiative de l’entreprise afin de pourvoir au besoin ponctuel d’un atelier si le transport domicile du collaborateur / lieu d’affectation temporaire est supérieur à 1h20 et supérieur au temps habituel de transport (sur la base des transports en commun et par trajet) une prime de 150€ bruts sera allouée au collaborateur pour une mission d’un minimum de 7 jours.
Prime de Cooptation : chaque salarié ayant permis le recrutement d’un nouveau collaborateur (par présentation ou communication d’un CV), percevra une prime de 200€ bruts.
Cette prime sera versée au bout de 4 mois révolus de travail effectif suivant l’embauche du salarié si le salarié coopté a le statut employé ou agent de maîtrise et au bout de 6 mois révolus de travail effectif suivant l’embauche du salarié si le salarié coopté a le statut cadre.
Cette prime est applicable pour la cooptation d’un(e) collaborateur(rice) d’un niveau hiérarchique équivalent ou supérieur.
Prime « Idée de Génie » : une adresse mail « boite à idée » va être mise en place afin de recueillir les idées ou initiatives réalisables permettant de générer des économies ou du chiffre d’affaires pour la société.
Chaque trimestre, les trois meilleures idées seront récompensées selon le barème suivant :
Bronze : 100€ bruts,
Argent : 200€ bruts,
Or : 300€ bruts,
Platine : idée générant une forte économie ou un gain de Chiffres d’affaires exceptionnel, le montant de la prime fera l’objet d’une concertation en comité de direction au regard du bénéfice généré et sera à la discrétion de celui-ci.
A la condition toutefois que la mise en œuvre des idées concernées génère effectivement une économie ou une augmentation du chiffre d’affaires de la société.
Le jury sera composé de la manière suivante :
Un tenancier,
Un membre du CSE,
Le Directeur des Ressources Humaines,
Un membre du comité de direction.
Le versement se fera à l’issue d’une période probatoire de trois mois visant à vérifier l’efficacité de l’idée.
Prime Formation Tenancier : 90€ bruts / mois : pour les tenanciers qui forment les nouveaux tenanciers et franchisés sous réserve de l’obtention de la note minimum au test (16/20 au Exam).
Article 2.1.5 : Maintien des primes suivantes
Prime de remplacement en cas d’absence du Tenancier :
Rappel dispositions conventionnelles :
« Article 43 : h) Les dispositions du présent article concernent tout salarié de l'entreprise qui serait amené à effectuer un remplacement sur un poste de qualification supérieure pour la
totalité des attributions et responsabilités de ce poste. Si la rémunération du salarié est inférieure au minimum conventionnel du poste faisant l'objet du remplacement, le salarié perçoit une prime de remplacement, dès le premier jour de celui-ci et pendant toute sa durée. Dans ce cas, le montant de la prime doit porter la rémunération du salarié à un montant au moins égal au minimum conventionnel du poste faisant l'objet du remplacement. Le versement de la prime de remplacement cesse au retour du salarié remplacé. Le salarié remplaçant est alors réintégré dans son ancien poste sans que cela ne puisse constituer une rétrogradation »
Les conditions d’attribution seront les suivantes : absences hors CP, (dans la mesure où lors des absences pour congés payés une partie des attributions et responsabilité sont attribuées au Responsable de service ou Assistant manager mais également au Responsable de secteur, n’ouvrant ainsi pas droit au versement de la prime) Période : durée de l’absence, Montant : cf CCN, Population concernée : Responsable de service / Assistant(e) Manager.
Budget cohésion d’équipe :
L’objectif est de soutenir l’implication des équipes par la mise en œuvre d’évènements « festifs », type anniversaire, pot de fin d’année, galette des rois, … Ce budget sera mobilisé à la discrétion du Tenancier(ère) toujours dans l’objectif évoqué ci-dessus.
Montant : 15 € par collaborateur, 2 fois dans l’année, piloté par le/la Tenancier(ère), Population : salariés des restaurants, Période : sur l’année.
Article 2.2 : Pour les salariés affectés au sein du siège de l’entreprise
Indemnité de télétravail :
Montant : 20€ nets par mois, Population : collaborateurs du siège, Condition : 2 jours de télétravail maximum par semaine.
Article 3 : Mesures visant à favoriser l’évolution professionnelle :
Formation Langue Française :
Afin de favoriser les évolutions au sein de l’entreprise et facilité l’accès à une formation éligible au CPF, la Direction maintien cette mesure. Les formations se dérouleront en dehors du temps de travail mais des aménagements de planning pourront être effectués sous réserve d’un délai de prévenance suffisant (1 mois).
Article 4 : Durée Effective et Organisation du temps de travail
Article 4.1 : Organisation du temps de travail
La Direction rappelle la signature d’une Charte définissant les modalités de mise en œuvre du télétravail pour les collaborateurs du siège de la Société.
Concernant spécifiquement les salariés affectés au sein des restaurants, les plannings feront l’objet d’un affichage au sein des restaurants quinze jours avant leur prise d’effet.
Article 4.2 : Autorisations d’absence
Congés pour évènements spéciaux, sans condition d’ancienneté, dispositions conventionnelles :
Mariage d'un salarié (4 jours) ;
Naissance d'un enfant (3 jours) ;
Mariage d'un enfant (1 jour) ;
Décès du conjoint ou d'un enfant (3 jours) ;
Décès de la mère ou du père (2 jours) ;
Décès des beaux-parents, du frère ou de la sœur (1 jour) ;
Décès des grands parents (1 jour) ;
Journée défense et citoyenneté (1 jour);
Déménagement (2 jours payés par tranche de 3 ans sur présentation de justificatifs officiels de domicile) ;
En cas de maladie d'un enfant de 16 ans ou moins dont le salarié assume la charge au sens de l'article L. 513-1 du code de la sécurité sociale : le salarié bénéficie d'1 jour par année civile (quel que soit le nombre d'enfants à charge) pour l'absence d'un de ses enfants sur présentation d'un certificat médical indiquant que l'état de santé de l'enfant nécessite la présence d'un des deux parents.
Autorisation d’absence liée aux démarches de reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé :
Pour aider le/la salarié (e) dans ses démarches de demande de reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé auprès de la Commission des Droits et de l’Autonomie des Personnes Handicapées (CDAPH), ou lors du renouvellement de cette démarche, il lui est accordé, sur présentation de justificatifs, des autorisations d’absence à hauteur de deux jours (éventuellement fractionnables) pour répondre aux convocations de la commission et réaliser les démarches administratives et médicales nécessaires à son obtention.
Autorisation d’absence pour démarches administratives :
Afin de permettre d’effectuer des démarches administratives personnelles et obligatoires (titre de séjour, carte nationale d’identité) pour le/la collaborateur(rice), la direction facilitera, sur présentation d’un justificatif, l’absence non rémunérée, sous réserve d’un délai de prévenance d’une semaine minimum. Don de CP ou de RTT :
Tout salarié peut bénéficier de ce don de jours de repos s'il remplit les 2 conditions suivantes :
Le/la salarié(e) assume la charge d'un enfant âgé de moins de 20 ans
L'enfant est atteint d'une maladie, d'un handicap ou victime d'un accident grave, qui rendent indispensables une présence soutenue et des soins contraignants
Article 4.3 : Mesures en faveur de l’amélioration des conditions de travail :
Remplacement salariés absents de manière non prévisible :
Prime de remplacement temporaire,
Intégration des nouveaux collaborateurs : Modalités : Formation sur l’ensemble des postes afin de favoriser la polyvalence, processus d’intégration des nouveaux embauchés revu afin de réduire le turn-over et les ruptures de période d’essai.
Article 5 : suivi de l’accord
Les parties pourront se réunir, à la demande de l’une d’entre elles, afin notamment de résoudre les éventuelles questions pratiques découlant des dispositions du présent accord.
Article 6 : Durée de l’accord
Le présent accord est conclu pour une durée d’un an, à compter du 1er janvier 2024. Il cessera automatiquement de produire effet le 31 décembre 2024.
Article 7 : Révision de l’accord
Le présent accord est révisable selon les conditions fixées par l’article L.2261-7 et L.2261-8 du Code du travail. La révision pourra prendre la forme, le cas échéant, d’un avenant de révision.
Article 8 : Dépôt et publicité de l’accord
Le présent accord est déposé auprès du Secrétaire du greffe du Conseil des Prud’hommes de Paris, en un exemplaire.
Deux exemplaires seront déposés via la plateforme de téléprocédure du Ministère du travail appelée « TéléAccords » qui le transmettra ensuite à la DRIEETS de Paris.
Le présent accord sera également notifié à l’ensemble des organisations syndicales représentatives dans la société.
L’accord entre en vigueur à compter de la signature.
Il fera l’objet d’un affichage dans les conditions légales.
Fait à Paris, le 19 décembre 2023,
En cinq exemplaires originaux.
Pour la société : Monsieur X
Pour la CGT : Pour la CFDT : Monsieur X Monsieur X
