Accord d'entreprise EXPANSION 32 AUCH

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

Société EXPANSION 32 AUCH

Le 23/01/2023

• Forfaits (en heures, en jours)
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Dispositifs don de jour et jour de solidarité
• Travail du dimanche
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• Travail de nuit
• Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• Travail à temps partiel
• Droit à la déconnexion et outils numériques
• Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
• Forfaits (en heures, en jours)
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Dispositifs don de jour et jour de solidarité
• Travail du dimanche
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• Travail de nuit
• Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• Travail à temps partiel
• Droit à la déconnexion et outils numériques
• Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)

Mise à jour : 2023-01-27

Source : DILA

https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/