Accord d'entreprise EXPANSION 76 DIEPPE ET COTE NORD

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

Société EXPANSION 76 DIEPPE ET COTE NORD

Le 25/10/2022

• Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Forfaits (en heures, en jours)
• Durée collective du temps de travail
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• Droit à la déconnexion et outils numériques
• Système de rémunération (autres qu'évolution)
• Travail à temps partiel
• Travail de nuit
• Travail du dimanche
• Dispositifs don de jour et jour de solidarité
• Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Forfaits (en heures, en jours)
• Durée collective du temps de travail
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• Droit à la déconnexion et outils numériques
• Système de rémunération (autres qu'évolution)
• Travail à temps partiel
• Travail de nuit
• Travail du dimanche
• Dispositifs don de jour et jour de solidarité

Mise à jour : 2022-12-20

Source : DILA

https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/