2ème semaine : Lundi à Jeudi 13h/21h Vendredi 12h30/19h
Horaires de nuit :
Lundi à Jeudi 21h / 5h Vendredi 19h/1h30
Horaires de journée :
35 heures hebdomadaires sur 5 jours
35 heures hebdomadaires sur 4 jours (service Mécanique)
Horaires d’équipe de suppléance de semaine : si existante
1ère semaine : Samedi et Dimanche - 5h/17h
2ème semaine : Samedi et Dimanche - 17h/5h
Les équipes de suppléance de fin de semaine seront amenées à remplacer les équipes de semaine pendant l’ensemble des jours de congés collectifs, qu’il s’agisse de repos hebdomadaire, jours fériés (excepté le 1er Mai) ou congés annuels. Les équipes de suppléance ou horaires complémentaires/supplémentaires sont mis en place pour répondre et satisfaire aux demandes exceptionnelles de nos clients, incidents de production n’ayant pas permis de réaliser le plan de production attendu par le client, manque de ressources qualifiées pour réaliser les activités attendues, manque de ressources industrielles pour absorber le volume attendu.
Le pointage est obligatoire à chaque entrée et sortie de l’entreprise. Il en est de même pour le personnel de journée qui a l’obligation de pointer en partant et en revenant de déjeuner.
Les heures supplémentaires :
Les heures supplémentaires sont déclenchées par la Direction en fonction des aléas/nécessité de la production. Le recours à ces heures doit s’inscrire dans le cadre de la réglementation de la durée du travail, notamment le respect des durées maximales et des repos quotidiens et hebdomadaires. La majoration différente des heures supplémentaires : le taux de majoration des heures supplémentaires est fixé à 25 % pour les huit premières heures et 50 % pour les heures suivantes.
Activité partielle : APLD
Le recours au dispositif d’activité réduite pour le maintien en emploi durant une période de 24 mois, consécutifs ou non, sur une période de référence de 36 mois a été validé pour la période du 3 janvier 2022 au 02 janvier 2025. Sur 2022 : 401h50 d’APLD sur mai et juin 2022 Sur 2023 : 419h75 d’APLD sur mai 2023
En application de l’accord de branche du 15/04/22 signé par la Métallurgie, l’entreprise SCODER envisage d’allonger la période de couverture de l’activité partielle, dans la limite de trente-six mois, consécutifs ou non, sur une période de référence de quarante-huit mois consécutifs, soit jusqu’au 02/01/26. Ce point sera partagé en CSE.
JOURS FERIES SUR 2024 :
Jour de l’An-Lundi 01 Janvier 2024
Lundi de Pâques-Lundi 1er avril 2024
Fête du Travail-Mercredi 1er Mai 2024
Fête de la Victoire 1945-Mercredi 8 Mai 2024
Ascension-Jeudi 9 Mai 2024
Lundi de pentecôte-Lundi 20 Mai 2024
Fête Nationale-Dimanche 14 Juillet 2024
Assomption-Jeudi 15 Août 2024
Toussaint-Vendredi 1er Novembre 2024
Armistice 1918-Lundi 11 Novembre 2024
Noël-Mercredi 25 Décembre 2024
Nota : Pour les équipes de SD, les jours fériés seront travaillés lorsqu’ils tombent en fin de semaine, sauf le 1er mai, et si besoin, en fonction de l’activité, lorsqu’ils tombent en cours de semaine. Pour le personnel excepté le personnel en SD, les jours fériés, sauf le 01/05/24, pourront être travaillés en fonction de l’activité, sur la base du volontariat.
En fonction de l’activité :
Vendredi 10 Mai 2024 – Maintien de l’activité
Vendredi 16 Août 2024 – Maintien de l’activité – Selon la situation, fermeture possible de l’entreprise.
Des congés seront pris, selon les besoins du service, sous la responsabilité des encadrants.
JOURNEE de SOLIDARITE :
Ce sera le Lundi de pentecôte : le 20 mai 2024 = Fermeture de la société
CONGES PAYES :
La période légale de prise des congé payés s’étalera du 01er mai 2024 au 31 octobre 2024.
La durée des congés pouvant être pris en une seule fois ne peut excéder 24 jours consécutifs pendant cette période. 3 semaines minimum de congés devront obligatoirement être posées, entre ces 2 dates, consécutives ou non.
Le congé principal d’une durée supérieure à 12 jours ouvrables continus peut être fractionné avec l’accord du salarié, dans le respect d’avoir une fraction de 12 jours de congés consécutifs minimum.
En application des articles L.3141-19 et L.3141-23 du CT, le fractionnement des congés payés en dehors de la période légale, à la demande du salarié, n’ouvrira pas droit pour le salarié aux jours supplémentaires de fractionnement.
A charge, à chaque service de s’organiser afin d’avoir le personnel nécessaire au bon fonctionnement de la société durant les mois d’été, en utilisant au mieux l’étalement des congés sur la période citée ci-dessus.
Les congés principaux – ETE :
Fermeture de la société : du samedi 3 août 2024 au dimanche 18 août 2024 au soir (sauf postes particuliers) ; selon la nécessité de production (outils neufs, production), sur la base du volontariat, maintien des activités (partielles).
Reprise des activités le lundi 19 août 2024 à 06h00
Si les salariés souhaitent prendre + de 2 semaines consécutives de congés cet été, ils devront en faire la demande expresse à leur responsable.
5ème semaine - HIVER :
Au théorique :
Fermeture prévisionnelle du mardi 24 décembre à 12h00 au mercredi 01/01/2025 (sauf nécessité de produits et contraintes de services).
Reprise des activités le jeudi 02/01/25 à 13h00
Le détail sera à préciser mi-novembre 2024, selon les réalités du carnet de commandes.
L’inventaire à la Logistique sera planifié en décembre 2024 (date à préciser dès que possible). Présence de 100% de l’effectif du service logistique obligatoire.
Pour rappel :
Les Congés d’Ancienneté doivent être soldés pour le 30 avril.
Les congés payés doivent être soldés pour le 31 mai.
Les 4h00 d’habillage doivent être posées avant le 15 décembre, pour des raisons de calendrier de paie.
EQUIPE DE NUIT :
Jours de repos supplémentaires : 12 juillet 2024 – 23 Décembre 2024
Le détail sera à préciser en juin 2024, selon les réalités du carnet de commandes et les besoins du service.
PERSONNEL EN FORFAIT JOURS :
Le nombre de jours de congés pour le personnel en forfait jours en 2024 est de
9 jours pour une année complète de travail ; les absences (exceptés les congés/RTT) venant en déduction des jours travaillés.
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Conformément à l’article L 223–5 du Code du travail, le présent accord sera notifié à l’ensemble des organisations syndicales représentatives dans l’entreprise. Au terme du délai d’opposition, il sera déposé un exemplaire sur la plateforme en ligne « TéléAccords » et en un exemplaire auprès du greffe du conseil des prud’hommes de Besançon. Le procès-verbal sera communiqué au personnel par voie d’affichage
Fait à Pirey, 22/03/2024
Pour la Délégation Patronale :
Directeur GénéralResponsable des Ressources Humaines
Pour la Délégation syndicale C.F.D.T. Pour la Délégation syndicale C.F.T.C.
