Accords d'entreprise : Activités des agences de publicité

ALTAVIA FRANCE

Accord d'entreprise ALTAVIA FRANCE 06/07/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ALTAVIA FRANCE 15/06/2023
accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au sein de l’Unité Economique et Sociale “ALTAVIA FRANCE”
ACCORD

Accord d'entreprise ALTAVIA FRANCE 22/05/2024
Accord relatif à l'organisation et à la périodicité des consultations récurrentes du CSE de l'UES Altavia France
ACCORD

Accord d'entreprise ALTAVIA FRANCE 17/09/2025
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’UES ALTAVIA FRANCE
ACCORD

ALTAVIA IMS

Accord d'entreprise ALTAVIA IMS 07/07/2022
ACCORD AMENAGEMENT DU TRAVAIL
ACCORD

ALTAVIA NANTES

Accord d'entreprise ALTAVIA NANTES 17/09/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ALTAVIA NANTES 02/05/2023
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ALTAVIA NANTES 23/05/2023
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE ALTAVIA NANTES
ACCORD

ALTAVIA Nantes

Accord d'entreprise ALTAVIA Nantes 24/12/2020
Accord relatif aux Négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ALTAVIA Nantes 29/03/2022
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

ALTAVIA PARIS

Accord d'entreprise ALTAVIA PARIS 07/11/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ALTAVIA PARIS 17/11/2020
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ALTAVIA PARIS 18/11/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise ALTAVIA PARIS 17/05/2023
AVENANT A L’ACCORD DU 18 NOVEMBRE 2022, DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DES SOCIETES ALTAVIA PARIS/ALTAVIA FRANCE
AVENANT

ALTER FRANCE

Accord d'entreprise ALTER FRANCE 31/05/2021
Accord collectif sur la mise en place du dispositif d'activité partielle de longue durée
ACCORD

ALTHEA SAS

Accord d'entreprise ALTHEA SAS 01/03/2025
LA PERIODE D'ESSAI ET SON RENOUVELLEMENT
ACCORD

ALTITUDE 1250

Accord d'entreprise ALTITUDE 1250 30/10/2019
UNACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT EN JOURS
ACCORD

AMALTHEA COMMUNICATION

Accord d'entreprise AMALTHEA COMMUNICATION 30/04/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

ANED

Accord d'entreprise ANED 22/09/2017
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ANED 29/01/2021
Accord collectif dispositif spécifique activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise ANED 12/07/2021
AVENANT ACCORD COLLECTIF DISPOSITIF APLD DU 29/01/2021
AVENANT

ANGIE

Accord d'entreprise ANGIE 17/04/2020
AVENANT DUE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

AOWOA

Accord d'entreprise AOWOA 24/06/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD

APPALOOSA

Accord d'entreprise APPALOOSA 05/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

AQUAFORM

Accord d'entreprise AQUAFORM 07/06/2021
Accord d'entreprise APLD
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas