Accords d'entreprise : Activités des parcs d'attractions et parcs à thèmes

Accord d'entreprise DISNEYLAND PARIS-DISNEY VILLAGE-WALT DISNEY STUDIO 10/07/2023
PROTOCOLE D’ACCORD PRÉÉLECTORAL EN VUE DE L’ORGANISATION DES ÉLECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DISNEYLAND PARIS-DISNEY VILLAGE-WALT DISNEY STUDIO 02/10/2023
Accord portant sur la mise en place d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise EURL THIBAUD BOUTINET 30/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MAJORATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise EURL THIBAUD BOUTINET 17/02/2021
Avenant de révision relatif à l'accord sur les heures supplémentaires
AVENANT

Accord d'entreprise EURL THIBAUD BOUTINET 17/02/2021
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EURO DISNEY ASSOCIES SAS 12/10/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EURO DISNEY ASSOCIES SAS 03/12/2018
ACCORD EN FAVEUR DES SALARIES EN SITUATION DE HANDICAP (2019-2022)
ACCORD

Accord d'entreprise EURO DISNEY ASSOCIES SAS 18/01/2019
ACCORD PORTANT SUR LA RECONNAISSANCECONVENTIONNELLE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise EURO DISNEY ASSOCIES SAS 20/02/2019
ACCORD RELATIF A LA DETERMINATION DU NOMBRE ET DU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS
ACCORD

Accord d'entreprise EURO DISNEY ASSOCIES SAS 23/04/2019
ACCORD RELATIF A LA DETERMINATION DU NOMBRE ET DU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS
ACCORD

Accord d'entreprise EURO DISNEY ASSOCIES SAS 15/04/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE), DES COMMISSIONS SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (CSSCT) ET DES REFERENTS (DELEGUES) DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise EURO DISNEY ASSOCIES SAS 04/10/2019
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise EURO DISNEY ASSOCIES SAS 23/10/2019
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise portant sur le système de garanties collectives : remboursement de frais medicaux
AVENANT

Accord d'entreprise EURO DISNEY ASSOCIES SAS 09/03/2020
AVENANT n°3 A L’ACCORD PORTANT MODIFICATIONS DU TITRE II DE L’ACCORD DU 2 MAI 1997 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise EURO DISNEY ASSOCIES SAS 11/04/2020
l’accord relatif à la mise en œuvre du chômage partiel pour les salariés en contrat à durée déterminée et les intermittents du spectacle
ACCORD

Accord d'entreprise EURO DISNEY ASSOCIES SAS 08/07/2020
Accord sur le télétravail et le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise EURO DISNEY ASSOCIES SAS 08/07/2020
Avenant n°7 à l'accord sur la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise EURO DISNEY ASSOCIES SAS 03/12/2018
ACCORD EN FAVEUR DES SALARIES EN SITUATION DE HANDICAP (2019-2022)
ACCORD

Accord d'entreprise EURO DISNEY ASSOCIES SAS 29/02/2024
AVENANT n°4 A L’ACCORD PORTANT MODIFICATIONS DU TITRE II DE L’ACCORD DU 2 MAI 1997 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise EURO DISNEY ASSOCIES SAS 29/02/2024
AVENANT n°4 A L’ACCORD PORTANT MODIFICATIONS DU TITRE II DE L’ACCORD DU 2 MAI 1997 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise EURO DISNEY ASSOCIES SAS 30/09/2024
UN PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise EURO DISNEY ASSOCIES SAS 18/11/2023
UN ACCORD D’ENTREPRISE EURO DISNEY ASSOCIÉS S.A.S. / EURO DISNEYLAND Imagineering S.A.R.L. PORTANT SUR LE SYSTÈME DE GARANTIES COLLECTIVES : REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise EURO DISNEY ASSOCIES SAS 18/11/2024
L'AVENANT N°9 Á L’ACCORD PORTANT SUR LE SYSTÈME DE GARANTIES COLLECTIVES DÉCÈS-INCAPACITÉ-INVALIDITÉ DU 17 DECEMBRE 1992
AVENANT

Accord d'entreprise EURO DISNEY ASSOCIES SAS 21/07/2025
Un Accord en faveur des salariés en situation de handicap (2026 – 2027 - 2028)
ACCORD

Accord d'entreprise EURO DISNEY ASSOCIES SAS 08/07/2024
UN ACCORD SUR LE TELETRAVAIL ET LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD