Accords d'entreprise : Activités des parcs d'attractions et parcs à thèmes

Accord d'entreprise CDA-DL 19/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CDA-DL 23/09/2019
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CDA-DL 20/01/2020
Negociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CDA-DL 18/01/2023
Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CDA-DL 12/06/2023
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CDA-DL 31/12/2023
Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CDA-DL 15/01/2025
Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CDA-DL 07/05/2019
Accord relatif à la réduction des mandats des représentants élus du personnel au sein de la société CDADL
ACCORD

Accord d'entreprise CURIOUS FACTORY 21/04/2025
Accord collectif forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise DISNEYLAND PARIS-DISNEY VILLAGE-WALT DISNEY STUDIO 12/10/2020
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DISNEYLAND PARIS-DISNEY VILLAGE-WALT DISNEY STUDIO 30/09/2020
Avenant n°3 à l'accord sur l'égalité salariale et professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise DISNEYLAND PARIS-DISNEY VILLAGE-WALT DISNEY STUDIO 09/11/2020
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à la rénovation des relations sociales
AVENANT

Accord d'entreprise DISNEYLAND PARIS-DISNEY VILLAGE-WALT DISNEY STUDIO 10/02/2021
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN ŒUVRE DE L’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise DISNEYLAND PARIS-DISNEY VILLAGE-WALT DISNEY STUDIO 30/09/2021
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DISNEYLAND PARIS-DISNEY VILLAGE-WALT DISNEY STUDIO 27/10/2021
ACCORD D’ENTREPRISE EURO DISNEY S.A.S. / EURO DISNEY ASSOCIÉS S.C.A. / EURO DISNEY S.C.A. / ED SPECTACLES S.A.R.L. / SETEMO Imagineering S.A.R.L. PORTANT SUR LE SYSTÈME DE GARANTIES COLLECTIVES : REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise DISNEYLAND PARIS-DISNEY VILLAGE-WALT DISNEY STUDIO 27/10/2021
AVENANT N°6 Á L’ACCORD PORTANT SUR LE SYSTÈME DE GARANTIES COLLECTIVES DÉCÈS-INCAPACITÉ-INVALIDITÉ DU 17 DECEMBRE 1992
AVENANT

Accord d'entreprise DISNEYLAND PARIS-DISNEY VILLAGE-WALT DISNEY STUDIO 07/12/2021
Accord sur le télétravail et le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise DISNEYLAND PARIS-DISNEY VILLAGE-WALT DISNEY STUDIO 14/06/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PREVENTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX A TRAVERS LA PRESERVATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL ET DE L’ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DISNEYLAND PARIS-DISNEY VILLAGE-WALT DISNEY STUDIO 27/09/2022
Protocole d'accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DISNEYLAND PARIS-DISNEY VILLAGE-WALT DISNEY STUDIO 27/09/2022
ccord portant sur la mise en place d’une prime exceptionnelle de partage de valeur
ACCORD

Accord d'entreprise DISNEYLAND PARIS-DISNEY VILLAGE-WALT DISNEY STUDIO 24/11/2022
ACCORD D’ENTREPRISE EURO DISNEY ASSOCIÉS S.A.S. / SETEMO Imagineering S.A.R.L./ EURO DISNEYLAND Imagineering S.A.R.L. PORTANT SUR LE SYSTÈME DE GARANTIES COLLECTIVES : REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise DISNEYLAND PARIS-DISNEY VILLAGE-WALT DISNEY STUDIO 24/11/2022
AVENANT N°7 Á L’ACCORD PORTANT SUR LE SYSTÈME DE GARANTIES COLLECTIVES DÉCÈS-INCAPACITÉ-INVALIDITÉ DU 17 DECEMBRE 1992
AVENANT

Accord d'entreprise DISNEYLAND PARIS-DISNEY VILLAGE-WALT DISNEY STUDIO 08/12/2022
Accord en faveur des salariés en situation de handicap (2023 - 2025)
ACCORD

Accord d'entreprise DISNEYLAND PARIS-DISNEY VILLAGE-WALT DISNEY STUDIO 02/03/2023
AVENANT N° 3 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA RENOVATION DES RELATIONS SOCIALES
AVENANT

Accord d'entreprise Défiplanet au domaine de Dienné 16/12/2025
Accord de prévention des risques professionnels 16.12.2025
ACCORD