Accords d'entreprise : Activités des parcs d'attractions et parcs à thèmes

Accord d'entreprise CDA-DL 12/06/2023
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CDA-DL 31/12/2023
Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CDA-DL 15/01/2025
Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CDA-DL 07/05/2019
Accord relatif à la réduction des mandats des représentants élus du personnel au sein de la société CDADL
ACCORD

Accord d'entreprise CURIOUS FACTORY 21/04/2025
Accord collectif forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise DISNEYLAND PARIS-DISNEY VILLAGE-WALT DISNEY STUDIO 12/10/2020
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DISNEYLAND PARIS-DISNEY VILLAGE-WALT DISNEY STUDIO 30/09/2020
Avenant n°3 à l'accord sur l'égalité salariale et professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise DISNEYLAND PARIS-DISNEY VILLAGE-WALT DISNEY STUDIO 09/11/2020
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à la rénovation des relations sociales
AVENANT

Accord d'entreprise DISNEYLAND PARIS-DISNEY VILLAGE-WALT DISNEY STUDIO 10/02/2021
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN ŒUVRE DE L’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise DISNEYLAND PARIS-DISNEY VILLAGE-WALT DISNEY STUDIO 30/09/2021
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DISNEYLAND PARIS-DISNEY VILLAGE-WALT DISNEY STUDIO 27/10/2021
ACCORD D’ENTREPRISE EURO DISNEY S.A.S. / EURO DISNEY ASSOCIÉS S.C.A. / EURO DISNEY S.C.A. / ED SPECTACLES S.A.R.L. / SETEMO Imagineering S.A.R.L. PORTANT SUR LE SYSTÈME DE GARANTIES COLLECTIVES : REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise DISNEYLAND PARIS-DISNEY VILLAGE-WALT DISNEY STUDIO 27/10/2021
AVENANT N°6 Á L’ACCORD PORTANT SUR LE SYSTÈME DE GARANTIES COLLECTIVES DÉCÈS-INCAPACITÉ-INVALIDITÉ DU 17 DECEMBRE 1992
AVENANT

Accord d'entreprise DISNEYLAND PARIS-DISNEY VILLAGE-WALT DISNEY STUDIO 07/12/2021
Accord sur le télétravail et le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise DISNEYLAND PARIS-DISNEY VILLAGE-WALT DISNEY STUDIO 14/06/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PREVENTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX A TRAVERS LA PRESERVATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL ET DE L’ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DISNEYLAND PARIS-DISNEY VILLAGE-WALT DISNEY STUDIO 27/09/2022
Protocole d'accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DISNEYLAND PARIS-DISNEY VILLAGE-WALT DISNEY STUDIO 27/09/2022
ccord portant sur la mise en place d’une prime exceptionnelle de partage de valeur
ACCORD

Accord d'entreprise DISNEYLAND PARIS-DISNEY VILLAGE-WALT DISNEY STUDIO 24/11/2022
ACCORD D’ENTREPRISE EURO DISNEY ASSOCIÉS S.A.S. / SETEMO Imagineering S.A.R.L./ EURO DISNEYLAND Imagineering S.A.R.L. PORTANT SUR LE SYSTÈME DE GARANTIES COLLECTIVES : REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise DISNEYLAND PARIS-DISNEY VILLAGE-WALT DISNEY STUDIO 24/11/2022
AVENANT N°7 Á L’ACCORD PORTANT SUR LE SYSTÈME DE GARANTIES COLLECTIVES DÉCÈS-INCAPACITÉ-INVALIDITÉ DU 17 DECEMBRE 1992
AVENANT

Accord d'entreprise DISNEYLAND PARIS-DISNEY VILLAGE-WALT DISNEY STUDIO 08/12/2022
Accord en faveur des salariés en situation de handicap (2023 - 2025)
ACCORD

Accord d'entreprise DISNEYLAND PARIS-DISNEY VILLAGE-WALT DISNEY STUDIO 02/03/2023
AVENANT N° 3 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA RENOVATION DES RELATIONS SOCIALES
AVENANT

Accord d'entreprise DISNEYLAND PARIS-DISNEY VILLAGE-WALT DISNEY STUDIO 16/03/2023
AVENANT N° 1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE (CSE), DES COMMISSIONS SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (CSSCT) ET DES REFERENTS (DELEGUES) DE PROXIMITE
AVENANT

Accord d'entreprise DISNEYLAND PARIS-DISNEY VILLAGE-WALT DISNEY STUDIO 16/03/2023
ACCORD RELATIF A LA DETERMINATION DU NOMBRE ET DU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS
ACCORD

Accord d'entreprise DISNEYLAND PARIS-DISNEY VILLAGE-WALT DISNEY STUDIO 02/03/2023
AVENANT N° 3 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA RENOVATION DES RELATIONS SOCIALES
AVENANT

Accord d'entreprise DISNEYLAND PARIS-DISNEY VILLAGE-WALT DISNEY STUDIO 17/01/2023
ACCORD PORTANT SUR LA RECONNAISSANCE CONVENTIONNELLE D’UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise Défiplanet au domaine de Dienné 16/12/2025
Accord de prévention des risques professionnels 16.12.2025
ACCORD