Accords d'entreprise : Activités des parcs d'attractions et parcs à thèmes
EURO DISNEY ASSOCIES SAS
Accord d'entreprise EURO DISNEY ASSOCIES SAS 24/11/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE EURO DISNEY ASSOCIÉS S.A.S. / EURO DISNEYLAND Imagineering S.A.R.L. PORTANT SUR LE SYSTÈME DE GARANTIES COLLECTIVES : REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
ACCORD
Accord d'entreprise EURO DISNEY ASSOCIES SAS 24/11/2025
L'AVENANT N°10 Á L’ACCORD PORTANT SUR LE SYSTÈME DE GARANTIES COLLECTIVES DÉCÈS-INCAPACITÉ-INVALIDITÉ DU 17 DECEMBRE 1992
AVENANT
EURO DISNEY ASSOCIES SCA
Accord d'entreprise EURO DISNEY ASSOCIES SCA 17/10/2017
AVENANT 2 A L'ACCORD DU 11.10.2013 RELATIF A L'EGALITE PROFESSINNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT
Accord d'entreprise EURO DISNEY ASSOCIES SCA 17/10/2017
AVENANT 2 A L'ACCORD DU 11.10.2013 RELATIF A L'EGALITE PROFESSINNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT
Accord d'entreprise EURO DISNEY ASSOCIES SCA 17/10/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise EURO DISNEY ASSOCIES SCA 17/10/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise EURO DISNEY ASSOCIES SCA 14/03/2018
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL ET AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise EURO DISNEY ASSOCIES SCA 18/06/2018
Accord collectif relatif à la prévention des risques psychosociaux à travers la préservation des conditions de travail et de l'environnement de travail
ACCORD
FRAISPERTUIS CITY SARL
Accord d'entreprise FRAISPERTUIS CITY SARL 15/01/2026
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD
GREVIN ET COMPAGNIE
Accord d'entreprise GREVIN ET COMPAGNIE 15/12/2017
Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD
Accord d'entreprise GREVIN ET COMPAGNIE 07/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise GREVIN ET COMPAGNIE 07/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise GREVIN ET COMPAGNIE 15/04/2019
Accord instituant le Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise GREVIN ET COMPAGNIE 20/10/2020
Egalité Professionnelle Femmes Hommes QVT et Mobilité
ACCORD
Accord d'entreprise GREVIN ET COMPAGNIE 11/12/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise GREVIN ET COMPAGNIE 15/12/2021
Négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD
Accord d'entreprise GREVIN ET COMPAGNIE 12/12/2022
Accord NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise GREVIN ET COMPAGNIE 12/12/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise GREVIN ET COMPAGNIE 08/01/2026
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD
L'ACCROBRANCHERIE
Accord d'entreprise L'ACCROBRANCHERIE 20/05/2021
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL ET DES JOURS FERIES DES JEUNES MINEURS
ACCORD
LA FABRIQUE LUDIQUE
Accord d'entreprise LA FABRIQUE LUDIQUE 16/05/2024
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
LB INVESTISSEMENT
Accord d'entreprise LB INVESTISSEMENT 22/01/2018
REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
ACCORD
LBM
Accord d'entreprise LBM 27/03/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du repos compensateur équivalent
ACCORD
LE JARDIN D'ACCLIMATATION
Accord d'entreprise LE JARDIN D'ACCLIMATATION 27/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE DU JARDIN D'ACCLIMATATION - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise LE JARDIN D'ACCLIMATATION 06/03/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas