Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux
OXYANE
Accord d'entreprise OXYANE 02/07/2021
Accord sur les forfaits en jours sur l'année au sein de l'UES OXYANE
ACCORD
Accord d'entreprise OXYANE 01/07/2022
ACCORD SUR LE TRAVAIL DU DIMANCHE ET DES JOURS FERIES
ACCORD
Accord d'entreprise OXYANE 21/09/2022
Accord relatif au compte épargne temps (CET)
ACCORD
Accord d'entreprise OXYANE 21/09/2022
Accord sur l'aménagement du temps de travail de l'UES Oxyane
ACCORD
Accord d'entreprise OXYANE 15/12/2022
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD
Accord d'entreprise OXYANE 26/01/2023
Avenant n°1 à l'accord anticipé d'adaptation du statut collectif applicable à l'UES Alliance Dauphinoise et à l'accord de révision portant sur le statut collectif applicable à l'UES Terre d'Alliances (devenues UES Oxyane)
AVENANT
Accord d'entreprise OXYANE 07/04/2023
Accord portant classification des emplois de l'UES Oxyane
ACCORD
Accord d'entreprise OXYANE 12/04/2023
Avenant n°1 à l'accord sur les forfaits en jours sur l'année au sein de l'UES Oxyane
AVENANT
Accord d'entreprise OXYANE 12/04/2023
Avenant n°1 à l'accord portant reconnaissance de l'Unité Economique et Sociale Oxyane
AVENANT
OZALYD TRADE
Accord d'entreprise OZALYD TRADE 17/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
P.G.A MOTORS
Accord d'entreprise P.G.A MOTORS 18/10/2017
ACCORD SUR LE COMITE DE GROUPE PGA MOTORS
ACCORD
P3G GROUP
Accord d'entreprise P3G GROUP 22/10/2020
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DU GROUPE P3G A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE DE GROUPE
ACCORD
Accord d'entreprise P3G GROUP 20/11/2020
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DU GROUPE P3G, A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE DE GROUPE P3G
AVENANT
PALO IT
Accord d'entreprise PALO IT 25/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD
PAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOU
Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOU 20/12/2018
Avenant n°11 de la Convention de l'EA
AVENANT
Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOU 14/12/2018
Accord relatif au dialogue social
ACCORD
Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOU 18/02/2019
Accord d'entreprise pour la mise en place du vote électronique
ACCORD
PAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI
Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI 21/01/2021
ACCORD DE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI 14/02/2022
AVENANT N°1 A L'ACCORD DE TELETRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI 20/12/2022
Annexe 1 à l'accord de dialogue social
AVENANT
Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI 20/12/2022
Accord de télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI 02/12/2024
Avenant n°6 accord prévoyance non cadre
AVENANT
Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI 02/12/2024
PV ACCORD NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI 02/12/2024
PV d'ouverture des négociations portant sur les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI 02/12/2024
Avenant n°6 à l'accord prévoyance cadre
AVENANT
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