Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise PASQUIER SAS 09/09/2022
Accord d'entreprise relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise PASQUIER SAS 19/01/2024
Accord de méthode relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PASVED 31/03/2018
Un accord de modulation du temps de travail sur une période supérieur à la semaine
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE E.LADUREE 15/11/2018
Négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE E.LADUREE 21/12/2018
Projet d'accord d'entreprise relatif au fonctionnement des institutions représentatitves du personnel de la SAS E.Ladurée
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE E.LADUREE 14/05/2019
Accord d'Entreprise relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE E.LADUREE 26/09/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE E.LADUREE 26/09/2019
Accord relatif à la négociation et à la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE E.LADUREE 07/06/2021
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE E.LADUREE 18/10/2022
ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE E.LADUREE 13/10/2022
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2022 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise PATRICE V 21/03/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours au sein de la société SNC PATRICE V
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL SERVICES 01/10/2019
accord relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL SERVICES 21/07/2021
Accord relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL SERVICES 02/06/2021
Accord de substitution suite au transfert des contrats de travail des salariés de la SAS PANAPRO
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL SERVICES 09/12/2020
Accord sur la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL SERVICES 21/07/2021
Accord collectif compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL SERVICES 07/01/2022
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL SERVICES 13/05/2022
Accord relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL SERVICES 05/01/2023
Accord relatif à la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL SERVICES 22/10/2024
Avenant accord Télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise PAUL SERVICES 05/07/2024
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL SERVICES 07/01/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL SERVICES 07/07/2022
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la société Paul France
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL SERVICES 08/07/2025
Accord relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée 2025
ACCORD