Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

PAULSTRA SNC

Accord d'entreprise PAULSTRA SNC 19/06/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes
ACCORD

PAYMED

Accord d'entreprise PAYMED 08/10/2020
AVENANT DE REVISION ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise PAYMED 08/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (NAO)
ACCORD

PB VENDOME

Accord d'entreprise PB VENDOME 27/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

PCP RH ROANNE

Accord d'entreprise PCP RH ROANNE 04/11/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE L'INDEMNITE DE FIN DE MISSION POUR LES EMPLOIS A CARACTERE SAISONNIER OU LES EMPLOIS D'USAGE CONSTANT
ACCORD

PENN AR VILIN

Accord d'entreprise PENN AR VILIN 22/07/2024
Accord forfait jours et don de jours de repos
ACCORD

PERBOST ET FILS

Accord d'entreprise PERBOST ET FILS 18/03/2020
Accord d'entreprise sur la prise des congés payés - COVID 19
ACCORD

PERENNITAS

Accord d'entreprise PERENNITAS 26/06/2019
Accord social portant diverses mesures sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail et le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PERENNITAS 22/07/2021
Avenant n°1 à l'accord social portant diverses mesures sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail et le télétravail
AVENANT

PERIGORD ENERGIE

Accord d'entreprise PERIGORD ENERGIE 15/12/2020
REGIME FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise PERIGORD ENERGIE 15/12/2020
ACCORD RELATIF AU REGIME INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES
ACCORD

Accord d'entreprise PERIGORD ENERGIE 09/12/2021
ACCORD RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE ENSEMBLE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise PERIGORD ENERGIE 09/12/2021
ACCORD RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE ENSEMBLE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise PERIGORD ENERGIE 09/12/2021
ACCORD RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES « INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES » ENSEMBLE DU PERSONNEL
ACCORD

PERNOD RICARD

Accord d'entreprise PERNOD RICARD 10/03/2021
AVENANT N° 2 A L'ACCORD DE REVISION DE L'ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 29 JANVIER 2004
AVENANT

Accord d'entreprise PERNOD RICARD 07/04/2023
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

PERSPICUUS

Accord d'entreprise PERSPICUUS 26/02/2021
Accord sur l'organisation du temps de travail sous forme de forfaits jours sur l'année
ACCORD

PEUGEOT SA

Accord d'entreprise PEUGEOT SA 20/12/2017
Accord d'entreprise sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PEUGEOT SA 16/03/2018
MODALITES PRATIQUES DE DEROULEMENT DU SCRUTIN POUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise PEUGEOT SA 23/03/2018
MESURES DE RUPTURES CONVENTIONNELLES COLLECTIVES
ACCORD

Accord d'entreprise PEUGEOT SA 23/03/2018
AVENANT NOUVEL ELAN CROISSANCE-CONGE MOBILITE
AVENANT

Accord d'entreprise PEUGEOT SA 13/03/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LA REMUNERATION POUR L'ANNEE 2018 AU SEIN DE L'ENTREPRISE PEUGEOT S.A.
ACCORD

Accord d'entreprise PEUGEOT SA 04/12/2018
ACCORD PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE PEUGEO S.A. POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PEUGEOT SA 08/03/2019
ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT AU SEIN DE L'ENTREPRISE PEUGEOT S.A.
ACCORD

Accord d'entreprise PEUGEOT SA 08/03/2019
Accord relatif à la négociation sur la rémunération pour l'année 2019 au sein de l'entreprise PEUGEOT S.A.
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas