Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise PEUGEOT SA 25/03/2019
Accord relatif à l'oganisation des informations et consultations au sein de l'entreprise PEUGEOT S.A.
ACCORD

Accord d'entreprise PEUGEOT SA 28/06/2019
Accord relatif au développement de l'emploi féminin et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise PEUGEOT SA 11/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE EFFECTIVE,L'ORAGNISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET CONGES DE L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PEUGEOT SA 11/12/2019
ACCORD PORTANT ADHESION DE PEUGEOT SA A L'AVENANT N°4 A L'ACCORD COLLECTIF DU 25/11/2011 INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE AUX SALARIES DU GROUPE PSA PEUGEOT CITROEN
ACCORD

Accord d'entreprise PEUGEOT SA 10/04/2020
Accord social solidaire protecteur de la santé des salariés et de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise PEUGEOT SA 16/03/2020
ACCORD SUR L'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONELLE DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise PEUGEOT SA 23/09/2020
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LA REMUNERATION POUR L'ANNEE 2020 AU SEIN DE L'ENTREPRISE PEUGEOT S.A.
ACCORD

Accord d'entreprise PEUGEOT SA 05/10/2020
ACCORD RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE OBLIGATOIRE DE LA SOCIETE PEUGEOT SA
ACCORD

Accord d'entreprise PEUGEOT SA 09/12/2020
Accord d'entreprise sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PF ENTREPRISE 05/04/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA CLASSIFICATION PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise PHARMACIE BOUCHEZ 30/04/2025
interressement
ACCORD

Accord d'entreprise PHARMACIE DE LA FRATERNITE 13/12/2019
ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT PLURI-HEBDOMADAIRE DE LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise PHARMAT 23/01/2019
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PHARMAT 29/02/2024
Négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise PHILIPPE BONNEAU 25/09/2020
Accord prévoyant le recours au dispositif d'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise PHOTOMATON 30/06/2020
NÉGOCIATION SALARIALE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PHS ASSISTANCE 30/12/2022
avenant n°2a l'accord du 20 novembre 2008
ACCORD

Accord d'entreprise PHT 07/10/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PICARD SURGELES 01/04/2021
AVENANT A L’ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DU 9 OCTOBRE 2018
AVENANT

Accord d'entreprise PICARD SURGELES 06/09/2021
Accord de Filière à durée indéterminée relatif au suivi des situations d'aménagement de poste par les CSE et CSSCT de la Filière Magasins
ACCORD

Accord d'entreprise PICARD SURGELES 25/03/2022
Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise PICARD SURGELES 13/12/2022
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET AU DIALOGUE SOCIAL
AVENANT

Accord d'entreprise PICARD SURGELES 11/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE, LA QUALITE DE VIE ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PICARD SURGELES 26/04/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES DE FILIERE
ACCORD

Accord d'entreprise PICARD SURGELES 25/05/2023
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES DE FILIERE, DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL ET DES REPRESENTANTS DE BASSIN
ACCORD